1
Rapporteur
- Christophe Naegelen UDI Vosges Ses 17 rapports →
Un nom sans lien signale une personne qui n'a pas de fiche sur ce site : nous suivons les député·es de l'Assemblée nationale, de la 15e à la 17e législature.
2
Les autres travaux de ces rapporteur·es
8 rapports- La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Christophe Naegelen et plusieurs de ses collègues visant à moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant (2892).
- La proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à étendre à toutes les communes la compensation financière prévue pour les communes de plus de 3 500 habitants pour l’exercice de l’ensemble des compétences du service public de la petite enfance (n°2637 rectifié).
- Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique.
- Rapport d'enquête sur l’organisation du système de santé et les difficultés d’accès aux soins
- La proposition de loi de M. Christophe Naegelen et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre la pédocriminalité (369).
- Le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, de simplification de la vie économique (n°481 rectifié).
- Le bilan du soutien militaire à l’Ukraine
- La proposition de loi de M. Christophe Naegelen et plusieurs de ses collègues visant à élargir l'assiette de la taxe sur les transactions financières (1145).
3