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Rapporteur·es
- Cédric Villani LREM Essonne Ses 17 rapports →
- Gérard Longuet Ses 29 rapports →
- Sonia de la Provôté Ses 9 rapports →
Un nom sans lien signale une personne qui n'a pas de fiche sur ce site : nous suivons les député·es de l'Assemblée nationale, de la 15e à la 17e législature.
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Les autres travaux de ces rapporteur·es
8 rapports- Les apports de la science pour lutter contre la dermatose nodulaire contagieuse
- La proposition de loi de Mmes Céline Boulay-Espéronnier, Sonia de la Provôté et M. Jérémy Bacchi visant à conforter la filière cinématographique en France (935).
- Rapport d'information Comparer les modes de stockage de l’énergie
- Le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, rejeté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2022 (n°684).
- La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement (n°341).
- Rapport établi au nom de l'office, La réforme du contrôle et de la recherche en sûreté nucléaire et en radioprotection
- L’actualisation des données scientifiques sur l'impact de la chlordécone aux Antilles françaises
- La rénovation énergétique des bâtiments
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Texte intégral du rapport
Ce rapport est consultable sur le site de l'Assemblée nationale (rapport n° 2313, 15e législature, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques). Son adresse exacte n'est pas déterminable de façon fiable pour ce type de rapport, et aucun lien approximatif n'est proposé.