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Rapporteurs
- Gérard Longuet Ses 29 rapports →
- Gérard Leseul SOC Seine-Maritime Ses 16 rapports →
Un nom sans lien signale une personne qui n'a pas de fiche sur ce site : nous suivons les député·es de l'Assemblée nationale, de la 15e à la 17e législature.
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Les autres travaux de ces rapporteur·es
8 rapports- L'hydrogène natif
- L’évaluation de l’application de la loi n° 2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique
- Les apports de la science pour lutter contre la dermatose nodulaire contagieuse
- Les effets indésirables des vaccins et les dernières évolutions des connaissances scientifiques sur la covid-19
- Rapport établi au nom de l'office, La décarbonation du secteur de l’aéronautique
- L’aménagement et le développement durables du territoire en Guyane
- Les nouveaux produits du tabac ou à base de nicotine : lever l'écran de fumée
- Le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, rejeté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2022 (n°684).
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Texte intégral du rapport
Ce rapport est consultable sur le site de l'Assemblée nationale (rapport n° 1677, 16e législature, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques). Son adresse exacte n'est pas déterminable de façon fiable pour ce type de rapport, et aucun lien approximatif n'est proposé.