Intitulé officiel : La proposition de loi de Mme Émilie Bonnivard visant à relancer l’organisation des classes de découverte (1794).
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Rapporteure
- Émilie Bonnivard LR Savoie Ses 3 rapports →
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Texte de loi lié à ces travaux
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Les autres travaux de ces rapporteur·es
2 rapports4