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Rapporteurs
- Didier Quentin LR Charente-Maritime Ses 9 rapports →
- Alexandre Holroyd LREM Français établis hors de France Ses 10 rapports →
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Les autres travaux de ces rapporteur·es
8 rapports- Les ressources disponibles pour les établissements culturels afin de compenser l’inflation
- Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France.
- La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Alexandre Holroyd et plusieurs de ses collègues visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France (2321).
- La révision des règles budgétaires du Pacte de stabilité et de croissance
- Les écoles nationales supérieures d’architecture
- Le sujet de l’autonomie stratégique de l’Union européenne
- Le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l’Etat du Qatar relatif au statut de leurs forces (n°4324).
- Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Maurice relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces (n°4200).
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