1
Rapporteur·es
- Carlos Martens Bilongo LFI Val-d'Oise Ses 5 rapports →
- Barbara Pompili RE Somme Ses 5 rapports →
2
Les autres travaux de ces rapporteur·es
8 rapports- L’aide publique au financement de la décarbonation du site ArcelorMittal de Dunkerque
- La proposition de résolution européenne de M. Carlos Martens Bilongo et plusieurs de ses collègues appelant à soutenir la souveraineté et l’intégrité territoriale de la République démocratique du Congo et à condamner le soutien du Rwanda au Mouvement du 23 mars (n°1195).
- Le déplacement d’une délégation de la commission à Berlin, les 11 et 12 mars 2024
- Le déplacement d’une délégation de la commission aux Émirats arabes unis, du 10 au 14 décembre 2023
- La mise en application de la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019 portant création de l’Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l’environnement
- Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité et de la chasse, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement.
- Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant création de l'AFB-ONCFS, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement (n°1402).
- Rapport d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
3