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Rapporteures
- Céline Calvez RE Hauts-de-Seine Ses 7 rapports →
- Sandrine Josso DEM Loire-Atlantique Ses 5 rapports →
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Les autres travaux de ces rapporteur·es
8 rapports- Le coût des violences sexistes et sexuelles et l’accompagnement des victimes
- Le thème « Création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l’intelligence artificielle transforme notre éducation et notre culture »
- Les projets de contrats d’objectifs et de moyens 2024-2028 de France Télévisions, France Médias Monde, Radio France et de l’Institut national de l’audiovisuel
- Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à favoriser l’accompagnement des couples confrontés à une interruption spontanée de grossesse.
- La proposition de loi de Mme Sandrine Josso et plusieurs de ses collègues visant à favoriser l’accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche (747).
- La proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à démocratiser le sport, à améliorer la gouvernance des fédérations sportives et à sécuriser les conditions d’exercice du sport professionnel (n°4930).
- Rapport Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à démocratiser le sport, à améliorer la gouvernance des fédérations sportives et à sécuriser les conditions d’exercice du sp.
- La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Céline Calvez et plusieurs de ses collègues visant à démocratiser le sport en France (3808).
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