1
Rapporteur
- Jérémie Patrier-Leitus HOR Calvados Ses 4 rapports →
2
Les autres travaux de ces rapporteur·es
3 rapports- La proposition de loi de M. Jérémie Patrier-Leitus et plusieurs de ses collègues portant création d’une carte famille ouverte dès le deuxième enfant (2495).
- La proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l’audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n°118).
- La proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l’audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n°118).
3
Texte intégral du rapport
Ce rapport est consultable sur le site de l'Assemblée nationale (rapport n° 2474, 17e législature, Mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France). Son adresse exacte n'est pas déterminable de façon fiable pour ce type de rapport, et aucun lien approximatif n'est proposé.