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Rapporteurs
- Vincent Bru DEM Pyrénées-Atlantiques Ses 6 rapports →
- Julien Rancoule RN Aude seul rapport connu ici
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Les autres travaux de ces rapporteur·es
5 rapports- L’indépendance énergétique de l’Union européenne
- La proposition de résolution européenne de Mme Coralie Dubost et M. Vincent Bru, rapporteur de la commission des affaires européennes relative au respect de l'État de droit au sein de l'Union européenne (n°1300).
- Le respect de l’État de droit au sein de l’Union européenne
- L'Organisation mondiale du commerce et son articulation avec la politique commerciale européenne
- La proposition de loi de M. Philippe Latombe et plusieurs de ses collègues relative au principe de garde alternée des enfants (307).
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