1
Rapporteur·es
- David Habib LIOT Pyrénées-Atlantiques Ses 2 rapports →
- Michèle Tabarot DR Alpes-Maritimes Ses 6 rapports →
2
Les autres travaux de ces rapporteur·es
6 rapports- La proposition de loi de Mme Michèle Tabarot et plusieurs de ses collègues visant à pérenniser les jardins d’enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics (1661).
- Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation de la convention d’entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Maurice et la convention d’extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Maurice (n°1610).
- Les relations entre la France et l'Afrique
- La protection des espèces menacées
- Le contrôle des exportations d’armement
- La gouvernance de la zone euro
3
Texte intégral du rapport
Ce rapport est consultable sur le site de l'Assemblée nationale (rapport n° 3208, 17e législature, Mission d'information commune sur l'articulation et la compatibilité des défenses européennes et atlantiques). Son adresse exacte n'est pas déterminable de façon fiable pour ce type de rapport, et aucun lien approximatif n'est proposé.