1
Rapporteur·es
- Marie-Pierre Richer Ses 9 rapports →
- Paul Christophe HOR Nord Ses 23 rapports →
Un nom sans lien signale une personne qui n'a pas de fiche sur ce site : nous suivons les député·es de l'Assemblée nationale, de la 15e à la 17e législature.
2
Texte de loi lié à ces travaux
3
La navette entre les deux chambres
4 rapports4
Les autres travaux de ces rapporteur·es
8 rapports- La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à améliorer la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints d'un cancer, d'une maladie grave ou d'un handicap (n°180).
- La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Paul Christophe et plusieurs de ses collègues visant à mettre fin au devoir conjugal (2175).
- Le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (n°122).
- Le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n°129).
- La proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants (n°2118).
- Le projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, pour 2024 (n°1875).
- Le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3 de la Constitution (n°77).
- Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi pour le plein emploi.
5