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Rapporteur·es
- Thibault Bazin DR Meurthe-et-Moselle Ses 22 rapports →
- Danielle Simonnet EcoS Paris Ses 5 rapports →
- Christine Loir RN Eure Ses 2 rapports →
- Sandrine Runel SOC Rhône Ses 5 rapports →
- Louis Boyard LFI Val-de-Marne Ses 4 rapports →
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Texte de loi lié à ces travaux
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Les autres travaux de ces rapporteur·es
8 rapports- L’évaluation des conditions de travail des étudiants en médecine
- L’exposition des jeunes aux boissons énergisantes et aux boissons alcoolisées prêtes à boire
- La pétition n°4753 « Pour rendre obligatoire l’affichage du Nutri-Score sur les emballages des aliments en France »
- La répartition des dépenses entre l’assurance maladie obligatoire et l’assurance maladie complémentaire
- Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales sur les conclusions de la commission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux du Printemps social de l’évaluation
- Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2025 (n°2843).
- Le projet de loi, adopté par le Sénat, en deuxième lecture, portant transposition de l’avenant n° 3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage (n°2805).
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