1
Rapporteur·es
- Thibault Bazin DR Meurthe-et-Moselle Ses 21 rapports →
- Sylvie Bonnet DR Loire Ses 3 rapports →
- Jérôme Guedj SOC Essonne Ses 6 rapports →
- Océane Godard SOC Côte-d'Or seul rapport connu ici
- Cyrille Isaac-Sibille DEM Rhône Ses 23 rapports →
- Michel Lauzzana EPR Lot-et-Garonne Ses 5 rapports →
- Élise Leboucher LFI Sarthe Ses 6 rapports →
- Sébastien Peytavie EcoS Dordogne Ses 7 rapports →
2
Les autres travaux de ces rapporteur·es
8 rapports- La répartition des dépenses entre l’assurance maladie obligatoire et l’assurance maladie complémentaire
- Le coût des violences sexistes et sexuelles et l’accompagnement des victimes
- Le discernement des mineurs
- Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales sur les conclusions de la commission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- La proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, relative au droit à l'aide à mourir (n°2773).
- Par la commission des affaires sociales en conclusion d’auditions de la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2025 (n°2843).
- Le projet de loi, adopté par le Sénat, en deuxième lecture, portant transposition de l’avenant n° 3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage (n°2805).
3