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Rapporteur·es
- Éric Alauzet RE Doubs seul rapport connu ici
- Farida Amrani LFI Essonne Ses 3 rapports →
- Paul Christophe HOR Nord Ses 23 rapports →
- Hadrien Clouet LFI Haute-Garonne Ses 7 rapports →
- Pierre Dharréville GDR Bouches-du-Rhône Ses 9 rapports →
- Thierry Frappé RN Pas-de-Calais Ses 4 rapports →
- Cyrille Isaac-Sibille DEM Rhône Ses 23 rapports →
- Monique Iborra RE Haute-Garonne Ses 2 rapports →
- Sébastien Peytavie EcoS Dordogne Ses 7 rapports →
- Stéphanie Rist RE Loiret Ses 18 rapports →
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Les autres travaux de ces rapporteur·es
8 rapports- La répartition des dépenses entre l’assurance maladie obligatoire et l’assurance maladie complémentaire
- Par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux du Printemps social de l’évaluation
- Par la commission des affaires sociales en conclusion d’auditions de la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de la convention d’extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Colombie (n°2509).
- La proposition de loi de M. Cyrille Isaac-Sibille visant à interdire les sucres ajoutés aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge (2442 rectifié).
- La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Paul Christophe et plusieurs de ses collègues visant à mettre fin au devoir conjugal (2175).
- Le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026, modifié par le Sénat (n°2141).
- Le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026, (n°1907 et lettre rectificative n°, 1999).
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