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Rapporteur·es
- Christine Decodts RE Nord Ses 4 rapports →
- Stéphane Peu GDR Seine-Saint-Denis Ses 7 rapports →
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Les autres travaux de ces rapporteur·es
8 rapports- Le bilan des jeux olympiques et paralympiques dans le domaine de la sécurité
- L’état d’avancement de la mise en œuvre du Fontenoy du maritime par l’École nationale supérieure maritime
- Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte.
- Le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’industrie verte (n°1443 rectifié).
- Les retombées des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 sur le tissu économique et associatif local
- La proposition de loi de M. Stéphane Peu et plusieurs de ses collègues visant à surseoir à l’ouverture à la concurrence du réseau de bus de la Régie autonome des transports parisiens (995).
- La proposition de loi, modifiée par le Sénat en deuxième lecture, portant diverses mesures de justice sociale (n°4558).
- La proposition de loi, modifiée par le Sénat, portant diverses mesures de justice sociale (n°3970).
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