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Rapporteur·es
- Damien Girard EcoS Morbihan Ses 5 rapports →
- Liliana Tanguy EPR Finistère Ses 15 rapports →
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Les autres travaux de ces rapporteur·es
8 rapports- Le projet de contrat d’objectifs et de moyens de l’Agence française de développement pour la période 2027-2029
- La situation et les perspectives de l’espace Schengen
- L’élaboration d’une doctrine française en matière de diplomatie parlementaire
- La proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, élargissant la possibilité pour les collectivités territoriales et leurs groupements d'avoir recours au modèle de la société portuaire pour l'exploitation de leurs ports (n°1605).
- Par la commission des affaires économiques relatif à l’avenir de la gouvernance de la pêche française au service d’une gestion partagée de la ressource halieutique
- Le thème : "Masse et haute technologie : quels équilibres pour les équipements militaires français ?"
- Le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de M. Vincent Caure et plusieurs de ses collègues visant à soutenir le Danemark et le Groenland et à œuvrer en faveur d’une plus grande coopération en matière de défense . (n°1376 rectifié)
- La proposition de résolution européenne de M. Vincent Caure et plusieurs de ses collègues visant à soutenir le Danemark et le Groenland et à œuvrer en faveur d’une plus grande coopération en matière de défense (n°1170).
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