Intitulé officiel : Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°2630).
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Rapporteurs
- Yannick Chenevard EPR Var Ses 5 rapports →
- Jean-Louis Thiériot DR Seine-et-Marne Ses 9 rapports →
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Texte de loi lié à ces travaux
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La navette entre les deux chambres
4 rapports4
Les autres travaux de ces rapporteur·es
8 rapports- Les dispositions restant en discussion du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense.
- L’application de la loi n° 2023-703 du 1er août 2023 relative à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
- Le thème de l’artillerie à l’aune du nouveau contexte stratégique
- L’industrie de défense, pourvoyeuse d’autonomie stratégique en Europe ?
- La proposition de loi de M. Yannick Chenevard et plusieurs de ses collègues visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (1146).
- La proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger la langue française des dérives de l’écriture dite inclusive (n°1816).
- Le bilan de la LPM 2019-2025
- La défense sol-air en France et en Europe
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