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Rapporteur·es
- Barbara Bessot Ballot LREM Haute-Saône Ses 6 rapports →
- Philippe Huppé LREM Hérault Ses 3 rapports →
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Les autres travaux de ces rapporteur·es
7 rapports- L’organisation et les enjeux de la gastronomie et de ses filières
- En conclusion des travaux de la mission d'information commune
- Les sels nitrités dans l’industrie agroalimentaire
- Les propositions du groupe de travail sur les entreprises (incluant l’industrie, les PME, le commerce et l’artisanat, les indépendants) concernant la reprise et le plan de relance après l’épidémie de covid-19
- La proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative à la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires (n°2743).
- La proposition de loi de M. Gilles Le Gendre et plusieurs de ses collègues relative à plusieurs articles de la loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, sûre et durable (1786).
- L'évaluation de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, dite « Loi Macron »
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