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Rapporteur·es
- Sophie Mette DEM Gironde Ses 12 rapports →
- Yannick Monnet GDR Allier Ses 4 rapports →
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Les autres travaux de ces rapporteur·es
8 rapports- Les moyens consacrés au volet diplomatique de notre réorientation stratégique
- La proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (n°1560).
- La proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à rééquilibrer la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment au profit des produits du bois (n°1436).
- Par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux du Printemps social de l’évaluation
- Par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à la gestion forestière de l’État
- La proposition de loi de M. Yannick Monnet et plusieurs de ses collègues portant plusieurs mesures de justice pour limiter les frais bancaires (1345).
- La proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à améliorer la prise en charge des soins et dispositifs spécifiques au traitement du cancer du sein par l’assurance maladie (n°528).
- Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie.
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