Intitulé officiel : La proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (n°1560).
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Rapporteur·es
- Lionel Duparay DR Saône-et-Loire Ses 2 rapports →
- Véronique Riotton EPR Haute-Savoie Ses 12 rapports →
- Sophie Mette DEM Gironde Ses 12 rapports →
- Belkhir Belhaddad SOC Moselle Ses 2 rapports →
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Texte de loi lié à ces travaux
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La navette entre les deux chambres
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Les autres travaux de ces rapporteur·es
8 rapports- La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
- Les moyens consacrés au volet diplomatique de notre réorientation stratégique
- Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel.
- La proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à rééquilibrer la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment au profit des produits du bois (n°1436).
- L’évaluation de la loi n° 2022-296 du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France
- Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relative à l'organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2030.
- L’activité de la Délégation aux droits des femmes de juillet 2024 à juillet 2025
- Par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à la gestion forestière de l’État
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