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Rapporteur·es
- Karim Ben Cheikh EcoS Français établis hors de France Ses 3 rapports →
- Sophie Mette DEM Gironde Ses 12 rapports →
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Les autres travaux de ces rapporteur·es
8 rapports- La situation budgétaire et les perspectives de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger
- La proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (n°1560).
- La proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à rééquilibrer la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment au profit des produits du bois (n°1436).
- Par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à la gestion forestière de l’État
- L’évaluation des politiques publiques pour favoriser l’accès à la culture des personnes en situation de handicap
- Les dépenses d’action sociale destinées aux Français de l’étranger
- Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie.
- L’application de la loi n° 2019-803 du 29 juillet 2019 pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet
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Texte intégral du rapport
Ce rapport est consultable sur le site de l'Assemblée nationale (rapport n° 3201, 17e législature, Mission d'information commune sur les moyens consacrés au volet diplomatique de notre réorientation stratégique). Son adresse exacte n'est pas déterminable de façon fiable pour ce type de rapport, et aucun lien approximatif n'est proposé.