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Rapporteurs
- Cyrille Isaac-Sibille DEM Rhône Ses 23 rapports →
- Jérôme Guedj SOC Essonne Ses 6 rapports →
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Les autres travaux de ces rapporteur·es
8 rapports- La répartition des dépenses entre l’assurance maladie obligatoire et l’assurance maladie complémentaire
- Par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux du Printemps social de l’évaluation
- Par la commission des affaires sociales en conclusion d’auditions de la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- La proposition de loi de M. Cyrille Isaac-Sibille visant à interdire les sucres ajoutés aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge (2442 rectifié).
- La proposition de loi constitutionnelle de M. Jérôme Guedj portant création d'un Défenseur de la laïcité et définition de ce principe (2000).
- Par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux du Printemps social de l’évaluation
- Le projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, pour 2024 (n°1875).
- Le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n°1682).
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