Intitulé officiel : Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n°3875 rectifié).
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Rapporteur·es
- Jean-René Cazeneuve LREM Gers Ses 36 rapports →
- Aurore Bergé LREM Yvelines Ses 8 rapports →
- Cendra Motin LREM Isère Ses 4 rapports →
- Damien Adam LREM Seine-Maritime Ses 7 rapports →
- Jean-Marc Zulesi LREM Bouches-du-Rhône Ses 8 rapports →
- Mickaël Nogal LREM Haute-Garonne seul rapport connu ici
- Lionel Causse LREM Landes Ses 2 rapports →
- Célia de Lavergne LREM Drôme Ses 3 rapports →
- Erwan Balanant DEM Finistère Ses 19 rapports →
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Texte de loi lié à ces travaux
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La navette entre les deux chambres
4 rapports4
Les autres travaux de ces rapporteur·es
8 rapports- La proposition de loi de Mme Céline Thiébault-Martinez et plusieurs de ses collègues apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (3106).
- Les dispositions restant en discussion du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles.
- Par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information relative aux missions de service public de La Poste en vue d’une nouvelle loi postale
- Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (n°2632).
- La proposition de loi de Mme Brigitte Klinkert et plusieurs de ses collègues visant à simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique (1800).
- Rapport d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
- La proposition de loi de M. Erwan Balanant visant à renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse (824).
- Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l’année 2023 (n°2520).
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Texte intégral du rapport
Ce rapport est consultable sur le site de l'Assemblée nationale (rapport n° 3995, 15e législature, Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets). Son adresse exacte n'est pas déterminable de façon fiable pour ce type de rapport, et aucun lien approximatif n'est proposé.