Intitulé officiel : Le projet de loi, modifié par le Sénat, en deuxième lecture, relatif à la bioéthique (n°3833).
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Rapporteur·es
- Jean-Louis Touraine LREM Rhône Ses 5 rapports →
- Coralie Dubost LREM Hérault Ses 13 rapports →
- Philippe Berta DEM Gard Ses 8 rapports →
- Jean-François Eliaou LREM Hérault Ses 12 rapports →
- Laëtitia Romeiro Dias LREM Essonne Ses 6 rapports →
- Gérard Leseul SOC Seine-Maritime Ses 16 rapports →
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Texte de loi lié à ces travaux
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La navette entre les deux chambres
8 rapports4
Les autres travaux de ces rapporteur·es
8 rapports- L'hydrogène natif
- L’évaluation de l’application de la loi n° 2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique
- Les apports de la science pour lutter contre la dermatose nodulaire contagieuse
- Les effets indésirables des vaccins et les dernières évolutions des connaissances scientifiques sur la covid-19
- Rapport établi au nom de l'office, La décarbonation du secteur de l’aéronautique
- L’aménagement et le développement durables du territoire en Guyane
- Rapport d'information Comparer les modes de stockage de l’énergie
- Les nouveaux produits du tabac ou à base de nicotine : lever l'écran de fumée
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Texte intégral du rapport
Ce rapport est consultable sur le site de l'Assemblée nationale (rapport n° 4222, 15e législature, Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique). Son adresse exacte n'est pas déterminable de façon fiable pour ce type de rapport, et aucun lien approximatif n'est proposé.