Plusieurs amendements de ce dossier portent le même numéro, souvent parce que le texte a été examiné en plusieurs lectures. Le site préfère n'afficher aucun texte plutôt que risquer d'afficher le mauvais.
Le parcours du texte
- 27 mars 2026 Dépôt du texte Assemblée entrée au Parlement
- 28 avril 2026 Travaux en commission 3 réunions
- 13 mai 2026 1re lecture Assemblée Adopté
- 6 juillet 2026 1re lecture Sénat Modifié
- 17 juillet 2026 Commission mixte paritaire Accord
- 20 juillet 2026 Lecture des conclusions de la CMP Assemblée Adopté
- 21 juillet 2026 Commission mixte paritaire Adopté
- 14 août 2026 Conseil constitutionnel Conforme
- 18 août 2026 Promulgation loi n° 2026-797
Ce que change ce texte
Portée par Jean-Pierre Vigier et cosignée sur plusieurs bancs, cette proposition de loi entend actualiser la loi Montagne de 1985 pour adapter ces territoires au changement climatique et soutenir leur activité économique. Elle facilite les constructions agricoles en discontinuité et la reconstruction des chalets d’alpage, soutient l’élevage de montagne et la transformation locale, et intègre les activités pastorales dans la planification départementale afin de limiter les conflits d’usage. Sur l’eau, elle privilégie le partage des usages et autorise des retenues collinaires multi-usages, en excluant le pompage des nappes phréatiques. Elle adapte enfin les seuils d’ouverture et de fermeture de classes et fixe un délai maximal d’accès aux soins dans les zones de montagne.
Les principaux moyens du texte
- Informer les collectivités des variations d'effectifs scolaires
Un nouvel article L. 211-1-1 du code de l'éducation oblige l'État à informer les collectivités des prévisions de variation des effectifs du premier degré et de gestion des postes sur trois ans, les conseils départementaux de l'éducation nationale engageant une concertation avec elles.
- Faire siéger la montagne dans la gouvernance régionale de santé
Le 3° de l'article L. 1432-3 du code de la santé publique est complété pour y faire figurer un représentant des collectivités et groupements de collectivités des zones de montagne, désigné par les comités de massif.
- Créer une commission montagne dans les intercommunalités mixtes
Au 4° du II de l'article L. 5211-11-2 du code général des collectivités territoriales, une commission dédiée à la montagne est créée dans les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre qui ne sont pas intégralement composés de communes de montagne.
- Élargir la politique de l'eau en montagne au stockage
Le 8° de l'article 1er de la loi du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne est réécrit pour favoriser un usage partagé et le stockage de la ressource en eau (eau potable, sécurité civile, irrigation et abreuvement du bétail, industrie, production d'électricité, loisirs de neige), en excluant le pompage dans les nappes inertielles.
- Assouplir la règle d'urbanisation en continuité
L'article L. 122-5-1 du code de l'urbanisme est complété : l'urbanisation ne peut être appréciée comme discontinue au seul motif qu'un espace intercalaire la sépare des zones urbanisées, lorsque l'extension est située à proximité immédiate de ces zones.
- Créer un fonds de solidarité pour la prévention des inondations
Un fonds de solidarité pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations, alimenté par un prélèvement, soutient les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre exerçant cette compétence, à compter du 1er janvier de l'année suivant la promulgation.
Comprendre les votes
Comment chaque groupe a voté
| Groupe | Pour | Contre | Abstention |
|---|---|---|---|
| La France insoumise - Nouveau Front Populaire | 1 | 0 | 6 |
| Gauche Démocrate et Républicaine | 1 | 0 | 0 |
| Écologiste et Social | 7 | 0 | 0 |
| Socialistes et apparentés | 9 | 0 | 0 |
| Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires | 1 | 0 | 0 |
| Les Démocrates | 3 | 0 | 0 |
| Ensemble pour la République | 3 | 0 | 0 |
| Horizons & Indépendants | 5 | 0 | 0 |
| Droite Républicaine | 3 | 2 | 0 |
| Union des droites pour la République | 0 | 4 | 0 |
| Rassemblement National | 0 | 10 | 0 |
| Non inscrit | 0 | 0 | 0 |
Les avis des experts indépendants
Aucune évaluation d'un organisme indépendant (haut conseil, Cour des comptes, instance scientifique...) n'est encore rattachée à ce texte. Le site en ajoute au fil des publications, toujours attribuées et datées.
Ce qui s'est dit sur cet amendement
Prises de parole lors de la discussion de l'amendement no 77 en séance (Pour une montagne vivante et souveraine), reprises telles quelles du compte rendu intégral officiel, dans l'ordre où elles ont été prononcées. L'amendement n'est pas toujours défendu par la personne qui l'a déposé.
« L’amendement n o 77 vise à encadrer les projets de stockage de l’eau en les soumettant aux objectifs de préservation de la biodiversité et aux règles de compensation prévues par le code de l’environnement. Cela rappelle une discussion précédente avec M. le rapporteur. La rédaction que nous proposons renvoie à l’article L. 110-1 du code de l’environnement, qui définit les objectifs de préservation de la biodiversité, et aux mesures compensatoires prévues à l’article L. 163-1 du même code. […] Il vise à ce que les projets d’ouvrages de stockage alimentés par des prélèvements dans les eaux souterraines ne puissent faire l’objet d’une autorisation environnementale. »
Ce qu'il s'est dit d'autre en séance 11 prises de parole de la discussion, reprises du compte rendu officiel
Premières prises de parole de la discussion de ce texte en séance (Pour une montagne vivante et souveraine), reprises telles quelles du compte rendu intégral officiel : une par orateur·rice, dans l'ordre du compte rendu, sans sélection éditoriale.
« C’est un honneur de vous présenter notre – je dis bien notre – proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine, adoptée la semaine dernière par notre commission et utilement enrichie grâce à un travail collectif de grande qualité, mené dans un esprit constructif, au service de nos territo… »
« Comme vous le savez, je suis un élu des Vosges. Ce n’est certes pas la montagne des grands cols et des glaciers, mais c’est la montagne quand même, y compris quand on vient de la plaine. »
« La présente proposition de loi semble faire le bonheur du groupe socialiste, de l’Union des droites de M. Ciotti, du Rassemblement national et de l’ensemble des groupes du bloc central alliés à la Macronie, dont la Droite républicaine. »
« Depuis des années, la gauche mène une offensive méthodique contre tout ce qui permet aux territoires de montagne de vivre, d’investir et de se développer. »
« Le groupe Socialistes et apparentés votera contre cette motion de rejet pour au moins deux raisons. La première, c’est que ce texte est l’aboutissement d’un travail de coconstruction d’une année, ayant associé différentes structures et plusieurs députés de bords politiques différents. »
« « Des glaciers qui reculent, des roches qui s’effondrent, une neige qui se raréfie… avec les régions arctiques, les montagnes sont les zones de la planète qui se réchauffent le plus vite. »
« Le groupe Horizons & indépendants votera sans hésitation contre cette motion de rejet préalable, car cette proposition de loi a été cosignée par plus de 120 députés, issus de presque tous les bancs de cette assemblée. »
« Les députés du groupe de la Gauche démocrate et républicaine voteront contre cette motion de rejet. D’abord pour une raison simple, qui a été mentionnée par le rapporteur tout à l’heure, c’est que les moments spécifiquement consacrés à nos territoires de montagne – j’y ajouterai également les territ… »
« …car il y a plusieurs jours qu’elle n’en avait pas déposé. Nous craignions un coup de mou, nous voilà pleinement rassurés : vous êtes là et en pleine forme ! »
« Le groupe Ensemble pour la République votera contre cette motion de rejet préalable car, une fois encore, certains choisissent d’empêcher le débat. Cette manière de procéder n’est pas à la hauteur des enjeux auxquels sont confrontés nos territoires de montagne. »
« Nous proposons que toute fermeture de classe soit soumise à l’avis préalable du conseil municipal. Les élus votent les plans locaux d’urbanisme (PLU), ils connaissent les projets ; il faut à tout prix les associer si l’on veut renforcer leur rôle et mieux prendre en compte les réalités du terrain. »
Le passage en commission
102 amendements examinés en commission, dont 27 adoptés.
Rapporteur·e·s de ce texte
Commissions : Commission mixte paritaire · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Avant d'arriver dans l'hémicycle, ce texte a été examiné par la commission Développement durable. 102 amendements y ont été déposés, dont 27 adoptés (qui ont modifié le texte avant le vote). C'est le texte issu de ces 27 adoptions qui est arrivé en séance, où 324 amendements de plus ont été discutés.
Qui dépose, et qui fait adopter
- LFI aucun sur 21 0 %
- EcoS 2 sur 24 8 %
- SOC 3 sur 14 21 %
- LIOT 2 sur 2 100 %
- EPR aucun sur 1 0 %
- HOR aucun sur 2 0 %
- DR 20 sur 28 71 %
- RN aucun sur 7 0 %
- NI aucun sur 3 0 %
Où la commission a le plus changé le texte
Les articles qui ont vu le plus d'amendements adoptés EN COMMISSION, c'est-à-dire là où le texte a bougé avant même l'hémicycle. 12 articles au total ont été modifiés, voici les 6 premiers. Chaque ligne renvoie à son article dans « Le texte en détails », juste en dessous.
- Article 1er Oblige l'État à informer les communes des prévisions d'effectifs scolaires et de leurs conséquences possibles sur les ouvertures et fermetures de classes. 11 adoptés sur 13
- Article 4 Réécrit l'objectif de la loi montagne sur l'eau, autour de la sobriété, de l'usage partagé et du stockage de la ressource. 2 adoptés sur 15
- Article 6 Précise le principe de continuité de l'urbanisation en montagne, en tenant compte de l'habitat traditionnel et des coupures physiques. 2 adoptés sur 14
- Article 2 Fait représenter la montagne au conseil de l'article L. 1432-3 et assigne au projet régional de santé un accès montagnard aux soins en délai raisonnable, maires consultés. 2 adoptés sur 5
- Article 3 Crée une commission spécifique à la montagne dans les intercommunalités qui comptent au moins une commune de montagne sans l'être entièrement. 2 adoptés sur 4
- Article 7 Inscrit à l'article L. 1 du code rural le maillage des abattoirs de proximité, l'adaptation des normes des abattoirs de montagne et le maillage vétérinaire en montagne. 2 adoptés sur 3
Pour situer : sur les 221 grands votes de cette législature dont le texte est passé par une commission, la médiane est de 47 amendements et 13 adoptés.
Auditions et travaux en commission 3 réunions
Le compte rendu officiel de chaque réunion est accessible.
Source : open data de l'Assemblée nationale (amendements + rapports de commission).
Le texte en détails
19 articlesLes documents officiels de ce texte :
le texte voté (PDF) ↗ sa fiche sur ce site le texte déposé (PDF) ↗ la fiche du texte déposé le rapport de commission n° 2755 ↗
Les 19 articles du texte adopté, chacun replié : son résumé en une phrase, le vote sur l'article, et les amendements qui y ont été mis aux voix (avec ce qu'ils proposaient).
Article 1er Oblige l'État à informer les communes des prévisions d'effectifs scolaires et de leurs conséquences possibles sur les ouvertures et fermetures de classes. 2513 com. / 12 séance
Oblige l'État à informer les communes des prévisions d'effectifs scolaires et de leurs conséquences possibles sur les ouvertures et fermetures de classes.
25 amendements déposés sur cet article : 13 en commission, dont 11 adoptés, puis 12 en séance, dont 8 adoptés.
Article 1er bis Ajoute les communes classées en zone de montagne à celles que vise le second alinéa de l'article L. 211-2 du code de l'éducation.
Ajoute les communes classées en zone de montagne à celles que vise le second alinéa de l'article L. 211-2 du code de l'éducation.
Article 2 Fait représenter la montagne au conseil de l'article L. 1432-3 et assigne au projet régional de santé un accès montagnard aux soins en délai raisonnable, maires consultés. 215 com. / 16 séance
Fait représenter la montagne au conseil de l'article L. 1432-3 et assigne au projet régional de santé un accès montagnard aux soins en délai raisonnable, maires consultés.
21 amendements déposés sur cet article : 5 en commission, dont 2 adoptés, puis 16 en séance, dont 4 adoptés.
Article 3 Crée une commission spécifique à la montagne dans les intercommunalités qui comptent au moins une commune de montagne sans l'être entièrement. 64 com. / 2 séance
Crée une commission spécifique à la montagne dans les intercommunalités qui comptent au moins une commune de montagne sans l'être entièrement.
6 amendements déposés sur cet article : 4 en commission, dont 2 adoptés, puis 2 en séance.
Article 4 Réécrit l'objectif de la loi montagne sur l'eau, autour de la sobriété, de l'usage partagé et du stockage de la ressource. 5915 com. / 44 séance
Réécrit l'objectif de la loi montagne sur l'eau, autour de la sobriété, de l'usage partagé et du stockage de la ressource.
59 amendements déposés sur cet article : 15 en commission, dont 2 adoptés, puis 44 en séance, dont 12 adoptés.
Article 5 Impose au schéma de développement des recharges électriques un maillage équilibré et accessible en zone de montagne. 231 com. / 22 séance
Impose au schéma de développement des recharges électriques un maillage équilibré et accessible en zone de montagne.
23 amendements déposés sur cet article : 1 en commission, puis 22 en séance, dont 2 adoptés.
Article 6 Précise le principe de continuité de l'urbanisation en montagne, en tenant compte de l'habitat traditionnel et des coupures physiques. 3914 com. / 25 séance
Précise le principe de continuité de l'urbanisation en montagne, en tenant compte de l'habitat traditionnel et des coupures physiques.
39 amendements déposés sur cet article : 14 en commission, dont 2 adoptés, puis 25 en séance, dont 4 adoptés.
Article 6 bis A Reporte de 2027 à 2032 une échéance de la loi Climat et résilience.
Reporte de 2027 à 2032 une échéance de la loi Climat et résilience.
Article 6 bis Permet la reconstruction d'un bâtiment d'estive, même en ruine, à condition d'en conserver les caractéristiques principales et après avis du conseil municipal. 70 com. / 7 séance
Permet la reconstruction d'un bâtiment d'estive, même en ruine, à condition d'en conserver les caractéristiques principales et après avis du conseil municipal.
7 amendements déposés sur cet article : 7 en séance, dont 1 adopté.
Article 7 Description : Inscrit à l'article L. 1 du code rural le maillage des abattoirs de proximité, l'adaptation des normes des abattoirs de montagne et le maillage vétérinaire en montagne. 133 com. / 10 séance
Description : Inscrit à l'article L. 1 du code rural le maillage des abattoirs de proximité, l'adaptation des normes des abattoirs de montagne et le maillage vétérinaire en montagne.
13 amendements déposés sur cet article : 3 en commission, dont 2 adoptés, puis 10 en séance, dont 4 adoptés.
Article 7 bis Permet au préfet de déroger au seuil d'autorisation environnementale pour les installations d'abattage. 80 com. / 8 séance
Permet au préfet de déroger au seuil d'autorisation environnementale pour les installations d'abattage.
8 amendements déposés sur cet article : 8 en séance, dont 2 adoptés.
Article 7 ter Définit l'abattoir paysan, fixe ou mobile, comme celui dont la gouvernance donne une place décisionnelle majoritaire aux éleveurs qui l'utilisent.
Définit l'abattoir paysan, fixe ou mobile, comme celui dont la gouvernance donne une place décisionnelle majoritaire aux éleveurs qui l'utilisent.
Article 8 Ajoute l'institut mentionné à l'article L. 642-5 du code rural parmi les organismes associés. 33 com. / 0 séance
Ajoute l'institut mentionné à l'article L. 642-5 du code rural parmi les organismes associés.
3 amendements déposés sur cet article : 3 en commission, dont 1 adopté.
Article 9 Ajoute aux objectifs de la politique forestière la certification, les matériaux biosourcés et la préférence pour le bois local dans les achats publics. 155 com. / 10 séance
Ajoute aux objectifs de la politique forestière la certification, les matériaux biosourcés et la préférence pour le bois local dans les achats publics.
15 amendements déposés sur cet article : 5 en commission, dont 1 adopté, puis 10 en séance, dont 4 adoptés.
Article 10 Description : Permet, après avis, une servitude de pistes non motorisées hors enneigement en site nordique ou domaine skiable, et d'accès aux sites de sports de nature et aux refuges. 224 com. / 18 séance
Description : Permet, après avis, une servitude de pistes non motorisées hors enneigement en site nordique ou domaine skiable, et d'accès aux sites de sports de nature et aux refuges.
22 amendements déposés sur cet article : 4 en commission, dont 1 adopté, puis 18 en séance, dont 2 adoptés.
Article 11 Permet aux établissements de bassin et aux intercommunalités compétentes d'élaborer un plan d'action pluriannuel coordonnant la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations. 134 com. / 9 séance
Permet aux établissements de bassin et aux intercommunalités compétentes d'élaborer un plan d'action pluriannuel coordonnant la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations.
13 amendements déposés sur cet article : 4 en commission, dont 1 adopté, puis 9 en séance, dont 3 adoptés.
Article 11 bis Impose au Gouvernement un rapport au Parlement sous 1 an sur l'opportunité d'une servitude nationale, notamment de passage et d'accès à l'eau, garantissant la mobilité des troupeaux pastoraux.
Impose au Gouvernement un rapport au Parlement sous 1 an sur l'opportunité d'une servitude nationale, notamment de passage et d'accès à l'eau, garantissant la mobilité des troupeaux pastoraux.
Article 11 ter Impose au Gouvernement tous les 2 ans un rapport au Parlement sur le déploiement, l'accessibilité et la tarification des recharges électriques rapides en montagne.
Impose au Gouvernement tous les 2 ans un rapport au Parlement sur le déploiement, l'accessibilité et la tarification des recharges électriques rapides en montagne.
Article 12 Compense la charge pour l'État par une taxe additionnelle à l'accise sur les tabacs, et celle des collectivités territoriales par une majoration de la dotation globale de fonctionnement.
Compense la charge pour l'État par une taxe additionnelle à l'accise sur les tabacs, et celle des collectivités territoriales par une majoration de la dotation globale de fonctionnement.
Articles du texte adopté et votes internes : données officielles de l'Assemblée nationale. Les résumés d'articles et de chaque amendement sont rédigés à partir du texte, puis vérifiés.