Amendement n° CD44 de M. Fabrice Barusseau à l'article premier

Adopté.

Ce que l'amendement propose

I. - À l’alinéa 5, après le mot : « trajectoire », insérer les mots : « de réchauffement ». II. - En conséquence, à l’alinéa 8, après le mot : « trajectoire », procéder à la même insertion.

L'exposé des motifs

Amendement rédactionnel pour corriger le bon intitulé de la Tracc