Le parcours du texte
- 2 décembre 2025 Dépôt du texte Assemblée entrée au Parlement
- 21 janvier 2026 Travaux en commission 2 réunions
- 29 janvier 2026 1re lecture Assemblée Adopté
- 28 mai 2026 1re lecture Sénat Modifié
- à venir Conseil constitutionnel saisine possible
- à venir Promulgation
La chaîne est affichée en entier jusqu'à la promulgation ; les étapes encore incertaines sont marquées possibles.
Ce que change ce texte
Cette proposition de loi réforme l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français en remplaçant le critère de dose par une présomption d’exposition fondée sur la période, le lieu et la pathologie.
- RéparationRéécrit le principe de réparation intégrale du préjudice pour toute personne atteinte d’une pathologie radio-induite liée aux essais nucléaires français (art. 1er).
- Ayants droitOuvre l’indemnisation aux ayants droit de la victime décédée, avec un délai de dix ans pour déposer la demande (art. 1er).
- PolynésieReconnaît en Polynésie française le confiage fa’a’amu comme lien ouvrant la qualité d’ayant droit (art. 1er).
- ZonesPrécise les périodes et lieux d’exposition ouvrant droit à indemnisation, dont le Sahara, la Polynésie et les atolls de Moruroa et Fangataufa jusqu’en 1998 (art. 2).
- In uteroAssimile aux victimes les personnes exposées avant la naissance, nées d’une mère présente sur les sites pendant sa grossesse (art. 2).
- CommissionConfie le suivi de l’indemnisation à la commission de suivi des conséquences des essais nucléaires et redéfinit sa composition (art. 3).
- ComitéModifie la composition du comité d’indemnisation, présidé par un membre du Conseil d’État ou de la Cour de cassation (art. 4).
- Médecin polynésienAjoute au comité un médecin proposé par l’ordre des médecins de la Polynésie française, compétent en radiopathologie (art. 4).
- FiscalitéMaintient l’exonération d’impôt des indemnités en actualisant la référence au CGI (art. 5).
- TransactionPrévoit que l’acceptation de l’offre vaut transaction au sens de l’article 2044 du code civil et rend irrecevable toute action ultérieure (art. 5).
- ApplicationRenvoie à un décret en Conseil d’État le soin de préciser les modalités d’application et abroge l’ancien article 8 (art. 5 et 6).
- FinancementCompense la charge pour l’État par une taxe additionnelle sur l’accise sur les tabacs (art. 7).
Comprendre les votes
Comment chaque groupe a voté
Adopté le 29 janvier 2026 : 69 voix pour, aucune contre. Dix groupes ont voté pour.
| Groupe | Pour | Contre | Abstention |
|---|---|---|---|
| La France insoumise - Nouveau Front Populaire | 13 | 0 | 0 |
| Gauche Démocrate et Républicaine | 7 | 0 | 0 |
| Écologiste et Social | 4 | 0 | 0 |
| Socialistes et apparentés | 6 | 0 | 0 |
| Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires | 2 | 0 | 0 |
| Les Démocrates | 4 | 0 | 0 |
| Ensemble pour la République | 15 | 0 | 0 |
| Horizons & Indépendants | 4 | 0 | 0 |
| Droite Républicaine | 4 | 0 | 0 |
| Union des droites pour la République | 0 | 0 | 0 |
| Rassemblement National | 10 | 0 | 0 |
| Non inscrit | 0 | 0 | 0 |
Les avis, pour et contre
Les positions exprimées sur le texte, avec les points de vigilance soulevés. Chaque position est attribuée et sourcée ; le site ne tranche pas.
Pour le texte, 4
Présente un texte de responsabilité, issu des recommandations de la commission d’enquête sur les conséquences de l’expérimentation nucléaire en Polynésie française, et prévoyant que l’État prendra en charge le remboursement des dépenses de santé liées aux pathologies radio-induites : « Ce texte dit une chose simple : ne détournons pas le regard. »
Défend une proposition de loi issue de la commission d’enquête sur les essais nucléaires en Polynésie, qui allège la charge de la preuve pesant sur les victimes : « la principale modification qu’elle introduit est le passage d’une présomption de causalité à une présomption d’exposition ».
Salue plusieurs dispositions de la proposition de loi qu’elle présente comme « un texte de réparation, mais aussi de reconnaissance », citant d’abord « l’ouverture de l’indemnisation aux ayants droit pour leur préjudice propre ». Ajoute que la navette parlementaire devra aussi permettre d’améliorer « les dispositions relatives à l’indemnisation des personnes exposées aux rayonnements lors des essais nucléaires souterrains ».
Se félicite de la modification des conditions d'indemnisation des personnes exposées, jugeant qu'il fallait améliorer ce qui existait, et souhaite que le Sénat ne revienne ni sur l'irréfragabilité de l'exposition ni sur la reconnaissance des ayants droit.
lire le passage ↗Réserves et nuances, 1
Chiffre le coût de la réforme à environ 350 millions d'euros pour les dossiers précédemment rejetés qui pourraient recevoir une réponse favorable, et entre 60 et 100 millions d'euros pour les indemnisations futures.
lire le passage ↗Les avis des experts indépendants
La Cour des comptes constate une dérive systématique des coûts et des délais des réacteurs nucléaires EPR : pour l'EPR de Flamanville 3, elle évalue le coût à terminaison à environ 23,7 milliards d'euros et relève un retard de mise en service multiplié par plus de 3,5 par rapport aux prévisions initiales. Elle appelle à mieux maîtriser coûts et calendriers avant d'engager un nouveau programme.
Ce qu'il s'est dit d'autre en séance 9 prises de parole de la discussion, reprises du compte rendu officiel
Premières prises de parole de la discussion de ce texte en séance (Reconnaissance des victimes de l’exposition aux essais nucléaires français), reprises telles quelles du compte rendu intégral officiel : une par orateur·rice, dans l'ordre du compte rendu, sans sélection éditoriale.
« La proposition de loi que nous vous présentons aujourd’hui avec ma collègue Mereana Reid Arbelot est un texte ambitieux. Je me félicite qu’il ait été adopté la semaine dernière à l’unanimité par la commission de la défense : cela dit beaucoup du chemin parcouru s’agissant de la reconnaissance des vi… »
« Ia ora na . Avant de commencer, je me tourne vers les tribunes et je salue le président de la Polynésie française – cher Moetai –, familier de ces bancs. Je le remercie pour sa présence et son soutien en cette journée particulière. »
« Permettez-moi, à mon tour, de remercier le président de la Polynésie française pour sa présence. Je mesure le poids des enjeux dont nous débattons dans le cadre de votre ordre du jour transpartisan. »
« Je salue moi aussi la présence du président de la Polynésie française. Pendant une grande partie de l’année 2008, des députés représentant les groupes qui constituaient à l’époque l’Assemblée nationale se sont réunis, au ministère de la défense, avec le directeur de cabinet du ministre. »
« Les essais nucléaires menés par la France en Algérie et en Polynésie française ont entraîné un lourd héritage, que la nation ne peut ignorer. »
« Je souhaite d’abord saluer le travail des deux rapporteurs et remercier Mereana pour son investissement et sa ténacité. Entre 1966 et 1996, la Polynésie française a accueilli 193 essais nucléaires. »
« Il est des moments dans la vie de notre assemblée où le temps législatif rencontre le temps de l’histoire, et le texte que nous examinons aujourd’hui appartient à cette catégorie. Il traite de l’honneur de la France, de la reconnaissance envers ses enfants et du prix de notre liberté. »
« Madame la rapporteure, monsieur le rapporteur, bravo et merci pour votre proposition de loi visant à reconnaître les victimes de l’exposition aux essais nucléaires en Polynésie. »
« Permettez-moi de saluer la présence de M. le président de la Polynésie française dans les tribunes – cher Moetai, ia ora na . Je tiens tout d’abord à rendre hommage au travail ambitieux et rigoureux de la commission d’enquête dont est issue la proposition de loi. »
Le passage en commission
32 amendements examinés en commission, dont 26 adoptés.
Rapporteur·e·s de ce texte
Commission : Commission de la défense nationale et des forces armées
Avant d'arriver dans l'hémicycle, ce texte a été examiné par la commission Défense. 32 amendements y ont été déposés, dont 26 adoptés (qui ont modifié le texte avant le vote). C'est le texte issu de ces 26 adoptions qui est arrivé en séance, où 11 amendements de plus ont été discutés.
Qui dépose, et qui fait adopter
- LFI aucun sur 3 0 %
- GDR 25 sur 25 100 %
- EcoS 1 sur 3 33 %
- SOC aucun sur 1 0 %
Où la commission a le plus changé le texte
Les articles qui ont vu le plus d'amendements adoptés EN COMMISSION, c'est-à-dire là où le texte a bougé avant même l'hémicycle. Chaque ligne renvoie à son article dans « Le texte en détails », juste en dessous.
- Article 1er Ouvre la réparation intégrale de pathologies radio-induites listées des essais nucléaires aux malades, aux ayants droit sous 10 ans, aux déboutés sous 6 ans, l'État remboursant l'assurance maladie. 12 adoptés sur 12
- Article 3 Organise la commission de suivi des conséquences des essais nucléaires, coprésidée avec la Polynésie française, qui examine barèmes et experts d'indemnisation et propose la liste des pathologies radio-induites. 6 adoptés sur 6
- Article 5 Fait de l'acceptation de l'offre d'indemnisation d'une victime des essais nucléaires une transaction valant désistement des actions en cours et rendant irrecevable toute autre action pour ces préjudices. 3 adoptés sur 3
- Article 2 Fixe les lieux et périodes de séjour exigés des victimes des essais nucléaires pour être indemnisées, y assimile des enfants de personnes y ayant séjourné pendant leur grossesse. 2 adoptés sur 4
- Article 4 Pose une présomption irréfragable d'exposition aux essais nucléaires, oblige le comité à proposer traducteur et débat contradictoire, et porte un délai à un an, 6 mois si réouverture. 2 adoptés sur 2
- Après l’article 7 1 adopté sur 5
Pour situer : sur les 221 grands votes de cette législature dont le texte est passé par une commission, la médiane est de 47 amendements et 13 adoptés.
Auditions et travaux en commission 2 réunions
Le compte rendu officiel de chaque réunion est accessible.
Source : open data de l'Assemblée nationale (amendements + rapports de commission).
Le texte en détails
9 articles · 6 amendementsLes documents officiels de ce texte :
le texte voté (PDF) ↗ sa fiche sur ce site le texte déposé (PDF) ↗ la fiche du texte déposé le rapport de commission n° 2364 ↗
Les 9 articles du texte adopté, chacun replié : son résumé en une phrase, le vote sur l'article, et les amendements qui y ont été mis aux voix (avec ce qu'ils proposaient). 6 amendements au total.
Article 1erart. adopté Ouvre la réparation intégrale de pathologies radio-induites listées des essais nucléaires aux malades, aux ayants droit sous 10 ans, aux déboutés sous 6 ans, l'État remboursant l'assurance maladie. 1312 com. / 1 séance
Ouvre la réparation intégrale de pathologies radio-induites listées des essais nucléaires aux malades, aux ayants droit sous 10 ans, aux déboutés sous 6 ans, l'État remboursant l'assurance maladie.
13 amendements déposés sur cet article : 12 en commission, dont 12 adoptés, puis 1 en séance, dont 1 adopté.
Vote sur l'article : adopté(45 pour, 0 contre).
Amendements mis aux voix sur cet article (1)
- n° 4 Mme Reid Arbelot GDR-NUPES adopté Simple retouche de rédaction selon ses auteurs, cet amendement remplace les mots « présente loi » par une référence formelle renvoyant à cette loi par son numéro.
Article 2non mis aux voix Fixe les lieux et périodes de séjour exigés des victimes des essais nucléaires pour être indemnisées, y assimile des enfants de personnes y ayant séjourné pendant leur grossesse. 64 com. / 2 séance
Fixe les lieux et périodes de séjour exigés des victimes des essais nucléaires pour être indemnisées, y assimile des enfants de personnes y ayant séjourné pendant leur grossesse.
6 amendements déposés sur cet article : 4 en commission, dont 2 adoptés, puis 2 en séance.
Article 3art. adopté Organise la commission de suivi des conséquences des essais nucléaires, coprésidée avec la Polynésie française, qui examine barèmes et experts d'indemnisation et propose la liste des pathologies radio-induites. 76 com. / 1 séance
Organise la commission de suivi des conséquences des essais nucléaires, coprésidée avec la Polynésie française, qui examine barèmes et experts d'indemnisation et propose la liste des pathologies radio-induites.
7 amendements déposés sur cet article : 6 en commission, dont 6 adoptés, puis 1 en séance, dont 1 adopté.
Vote sur l'article : adopté(49 pour, 0 contre).
Amendements mis aux voix sur cet article (1)
- n° 6 Mme Reid Arbelot GDR-NUPES adopté Amendement de coordination selon ses auteurs, il remplace à l’article 3 la référence au « 4° » par une référence au « 5° », pour en assurer la cohérence interne.
Article 4art. adopté Pose une présomption irréfragable d'exposition aux essais nucléaires, oblige le comité à proposer traducteur et débat contradictoire, et porte un délai à un an, 6 mois si réouverture. 32 com. / 1 séance
Pose une présomption irréfragable d'exposition aux essais nucléaires, oblige le comité à proposer traducteur et débat contradictoire, et porte un délai à un an, 6 mois si réouverture.
3 amendements déposés sur cet article : 2 en commission, dont 2 adoptés, puis 1 en séance, dont 1 adopté.
Vote sur l'article : adopté(55 pour, 0 contre).
Amendements mis aux voix sur cet article (1)
- n° 1 M. Laisney LFI-NUPES adopté Devant le CIVEN, qui statue sur l’indemnisation des victimes des essais nucléaires, cet amendement rétablit le droit pour le demandeur d’être assisté par une personne de son choix, comme le prévoyait la loi Morin.
Article 5non mis aux voix Fait de l'acceptation de l'offre d'indemnisation d'une victime des essais nucléaires une transaction valant désistement des actions en cours et rendant irrecevable toute autre action pour ces préjudices. 33 com. / 0 séance
Fait de l'acceptation de l'offre d'indemnisation d'une victime des essais nucléaires une transaction valant désistement des actions en cours et rendant irrecevable toute autre action pour ces préjudices.
3 amendements déposés sur cet article : 3 en commission, dont 3 adoptés.
Article 6art. adopté Renvoie à un décret en Conseil d'État les modalités d'application de la loi de 2010 sur la reconnaissance et l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français. 3amendements
Renvoie à un décret en Conseil d'État les modalités d'application de la loi de 2010 sur la reconnaissance et l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français.
Vote sur l'article : adopté(53 pour, 0 contre).
Amendements mis aux voix sur cet article (3)
- n° 5 Mme Reid Arbelot GDR-NUPES adopté Une erreur de référence est corrigée et le texte exclut désormais des obligations d’inventaire et de versement les documents dont les informations pourraient être détournées à des fins de prolifération nucléaire.
- n° 2 M. Laisney LFI-NUPES adopté Les essais nucléaires français en Algérie feront l’objet, dans les six mois suivant la promulgation, d’un rapport du Gouvernement au Parlement dressant l’état des connaissances, une bibliographie des sources et une cartographie des fonds d’archives connus.
- n° 3 M. Laisney LFI-NUPES rejeté Cet amendement réclamait du Gouvernement, sous six mois, un rapport sur les compensations qu’impliquerait le choix de ne pas rétrocéder les atolls nucléaires de Moruroa et Fangataufa à la Polynésie française.
Article 6 bisart. adopté Description : Crée un dispositif centralisant les archives des essais nucléaires, auquel les détenteurs publics coopèrent sauf risque de prolifération, avec refus motivés, et impose un rapport annuel au Parlement. 10 com. / 1 séance
Description : Crée un dispositif centralisant les archives des essais nucléaires, auquel les détenteurs publics coopèrent sauf risque de prolifération, avec refus motivés, et impose un rapport annuel au Parlement.
1 amendement déposé sur cet article : 1 en séance, dont 1 adopté.
Vote sur l'article : adopté(53 pour, 0 contre).
Amendements mis aux voix sur cet article (3)
- n° 5 Mme Reid Arbelot GDR-NUPES adopté Une erreur de référence est corrigée et le texte exclut désormais des obligations d’inventaire et de versement les documents dont les informations pourraient être détournées à des fins de prolifération nucléaire.
- n° 2 M. Laisney LFI-NUPES adopté Les essais nucléaires français en Algérie feront l’objet, dans les six mois suivant la promulgation, d’un rapport du Gouvernement au Parlement dressant l’état des connaissances, une bibliographie des sources et une cartographie des fonds d’archives connus.
- n° 3 M. Laisney LFI-NUPES rejeté Cet amendement réclamait du Gouvernement, sous six mois, un rapport sur les compensations qu’impliquerait le choix de ne pas rétrocéder les atolls nucléaires de Moruroa et Fangataufa à la Polynésie française.
Article 6 terart. adopté Impose au Gouvernement un rapport au Parlement sous 6 mois sur les connaissances des essais nucléaires français en Algérie, avec bibliographie et cartographie des archives. 3amendements
Impose au Gouvernement un rapport au Parlement sous 6 mois sur les connaissances des essais nucléaires français en Algérie, avec bibliographie et cartographie des archives.
Vote sur l'article : adopté(53 pour, 0 contre).
Amendements mis aux voix sur cet article (3)
- n° 5 Mme Reid Arbelot GDR-NUPES adopté Une erreur de référence est corrigée et le texte exclut désormais des obligations d’inventaire et de versement les documents dont les informations pourraient être détournées à des fins de prolifération nucléaire.
- n° 2 M. Laisney LFI-NUPES adopté Les essais nucléaires français en Algérie feront l’objet, dans les six mois suivant la promulgation, d’un rapport du Gouvernement au Parlement dressant l’état des connaissances, une bibliographie des sources et une cartographie des fonds d’archives connus.
- n° 3 M. Laisney LFI-NUPES rejeté Cet amendement réclamait du Gouvernement, sous six mois, un rapport sur les compensations qu’impliquerait le choix de ne pas rétrocéder les atolls nucléaires de Moruroa et Fangataufa à la Polynésie française.
Article 7non mis aux voix Compense la charge pour l'État par la création d'une taxe additionnelle à l'accise sur les tabacs.
Compense la charge pour l'État par la création d'une taxe additionnelle à l'accise sur les tabacs.
Articles du texte adopté et votes internes : données officielles de l'Assemblée nationale. Les résumés d'articles et de chaque amendement sont rédigés à partir du texte, puis vérifiés.