monparlement.fr monparlement.fr

promouvoir l'emploi et le retour des fonctionnaires d'Etat ultramarins dans les territoires d'Outre-mer

Déposé, non adopté à ce jour Ce texte a été déposé le 21 mars 2023. Il n'a pas été adopté à ce jour : ce n'est pas la loi.

Proposition de loi

Autrice : Émeline K/BidiGDR · avec 33 cosignataires

Retirée

Initiative retirée par son auteur le 4 mai 2023.

Proposition de loi ordinaire
Déposée le : 21 mars 2023
Identifiant : PIONANR5L16B0980
Dossier législatif : DLR5L16N47422

Où en est ce texte ?

Le parcours du texte

  1. 21 mars 2023 Dépôt du texte Assemblée entrée au Parlement
  2. à venir Adoption définitive
  3. à venir Conseil constitutionnel saisine possible
  4. à venir Promulgation

La chaîne est affichée en entier jusqu'à la promulgation ; les étapes encore incertaines sont marquées possibles.

Le travail en commission

Rapporteur·e de ce texte, désigné·e par la commission pour l'examiner et le présenter :

Émeline K/BidiGDR

Commission : Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

En amont de la séance publique, ce texte a fait l'objet de 33 amendements examinés en commission (Lois), dont 4 adoptés. C'est l'étape, souvent décisive, où le texte est retravaillé avant les votes en séance.

Les amendements déposés

101 amendements ont été déposés sur ce texte (33 en commission, 68 en séance publique). C'est là que le texte se façonne, avant les votes solennels.

  • 4 Adoptés
  • 17 Rejetés
  • 1 Devenus sans objet
  • 1 Non défendus
  • 19 Retirés
  • 6 Irrecevables (article 40)
  • 7 Irrecevables (autres motifs)
  • 46 En attente d'examen

Seuls les amendements adoptés et rejetés ont été mis aux voix. Les autres ont été retirés, déclarés irrecevables, rendus sans objet par une adoption antérieure, non défendus, ou pas encore examinés.

Examinés par : Séance publique · Commission des lois

Article premier 25 amendements 1 adopté
  • n° CL2 M. Stéphane Lenormand LIOT Retiré Après l’alinéa 3, insérer l’alinéa suivant : « L’Observatoire des emplois locaux en outre-mer contribue à diffuser les…
  • n° 4 (Rect) M. Stéphane Rambaud RN En attente d'examen Supprimer cet article.
  • n° 6 M. Stéphane Rambaud RN En attente d'examen Supprimer l’alinéa 2.
  • n° CL7 M. Jean-Hugues Ratenon LFI-NUPES Déclaré irrecevable (article 40)
  • n° CL8 M. Jean-Hugues Ratenon LFI-NUPES Rejeté À l’alinéa 2, supprimer le mot : « pécuniaire ».
  • n° CL9 M. Jean-Hugues Ratenon LFI-NUPES Retiré À la fin de l’alinéa 3, supprimer les mots : « et ayant candidaté à un poste équivalent dans les cinq années précédant l’édition…
  • n° CL10 M. Jean-Hugues Ratenon LFI-NUPES Devenu sans objet À l’alinéa 6, substituer au mot : « ratification » le mot : « promulgation ».
  • n° 10 M. Jean-Hugues Ratenon LFI-NUPES En attente d'examen I. - À l’alinéa 1, après le mot : « locaux », insérer les mots : « de la fonction publique d’État et hospitalière ». II. - En…
  • n° CL11 M. Jean-Hugues Ratenon LFI-NUPES Rejeté Substituer à l’alinéa 6 les deux alinéas suivants : « L’Observatoire remet chaque année au Parlement son rapport d’activité. «…
  • n° 11 M. Jean-Hugues Ratenon LFI-NUPES En attente d'examen À l’alinéa 2, supprimer le mot : « pécuniaire ».
  • n° 12 M. Jean-Hugues Ratenon LFI-NUPES En attente d'examen À la fin de l’alinéa 3, supprimer les mots : « et ayant candidaté à un poste équivalent dans les cinq années précédant l’édition…
  • n° 13 M. Jean-Hugues Ratenon LFI-NUPES En attente d'examen À l’alinéa 6, substituer au mot : « ratification » le mot : « promulgation ».
  • n° 14 M. Jean-Hugues Ratenon LFI-NUPES Déclaré irrecevable
  • n° CL21 M. Stéphane Rambaud RN Rejeté Supprimer cet article.
  • n° CL23 M. Stéphane Rambaud RN Rejeté Supprimer l’alinéa 2.
  • n° 23 M. Kévin Pfeffer RN En attente d'examen Supprimer cet article.
  • n° CL33 Mme Émeline K/Bidi GDR-NUPES Adopté À l’alinéa 6, substituer au mot : « ratification » le mot : « publication ».
  • n° 34 Mme Émeline K/Bidi GDR-NUPES En attente d'examen À l’alinéa 2, supprimer le mot : « pécuniaire ».
  • n° CL35 Mme Émeline K/Bidi GDR-NUPES Rejeté À l'alinéa 3, substituer au mot : « promulgation » le mot : « publication ».
  • n° 35 Mme Émeline K/Bidi GDR-NUPES Déclaré irrecevable
  • n° 44 M. Ian Boucard LR En attente d'examen À l’alinéa 1, substituer aux mots : « justifiant de liens suffisants avec », les mots : « étant nés ou dont les parents ou…
  • n° 46 M. Ian Boucard LR En attente d'examen À l’alinéa 2, supprimer le mot : « pécuniaire ».
  • n° 52 Mme Mathilde Paris RN En attente d'examen I. - Au début de l'alinéa 6, ajouter les mots suivants : « À compter de la promulgation de la présente loi, ». II - En…
  • n° 61 M. Jiovanny William GDR-NUPES Retiré Après l’alinéa 3, insérer l’alinéa suivant : « L’Observatoire des emplois locaux en Outre-mer veille à ce que les publications de…
  • n° 62 M. Jiovanny William GDR-NUPES Retiré Après l’alinéa 4, insérer l’alinéa suivant : « L’Observatoire des emplois locaux en Outre-mer veille au respect de l’égalité…
Article 2 14 amendements 1 adopté
  • n° 5 M. Stéphane Rambaud RN En attente d'examen Supprimer cet article.
  • n° 7 M. Stéphane Rambaud RN En attente d'examen À la fin, substituer au mot : « garantis » le mot : « favorisés ».
  • n° CL12 M. Jean-Hugues Ratenon LFI-NUPES Retiré Substituer aux mots : « le retour » les mots : « les mutations ».
  • n° CL15 M. Philippe Naillet SOC Retiré Au début, ajouter les trois alinéas suivants : « L’article L. 512-18 du code général de la fonction publique est ainsi modifié…
  • n° 15 M. Jean-Hugues Ratenon LFI-NUPES En attente d'examen Substituer aux mots : « le retour » les mots : « les mutations ».
  • n° CL22 M. Stéphane Rambaud RN Rejeté Supprimer cet article.
  • n° CL24 M. Stéphane Rambaud RN Rejeté À la fin, substituer au mot : « garantis » le mot : « favorisés ».
  • n° CL28 Mme Émeline K/Bidi GDR-NUPES Adopté Compléter cet article par les mots : « , sous réserve de l’intérêt du service ».
  • n° 28 Mme Émeline K/Bidi GDR-NUPES En attente d'examen Compléter cet article par les mots : « , sous réserve de l’intérêt du service ».
  • n° 32 Mme Émeline K/Bidi GDR-NUPES En attente d'examen Après le mot : « Constitution », insérer les mots : « ou en Nouvelle-Calédonie ».
  • n° 37 M. Philippe Naillet SOC Retiré
  • n° 42 M. Philippe Naillet SOC En attente d'examen Rédiger ainsi cet article : « L’article L. 512-18 du code général de la fonction publique est ainsi modifié : « 1° Au début, sont…
  • n° 47 M. Ian Boucard LR En attente d'examen Supprimer cet article.
  • n° 48 M. Ian Boucard LR En attente d'examen I. - Substituer aux mots : « justifiant de liens suffisants avec », les mots : « étant nés ou dont les parents ou enfants sont…
Après l'article 2 1 amendement 1 adopté
  • n° CL16 M. Philippe Naillet SOC Adopté « Avant le 31 mars et chaque année, le Gouvernement remet au Parlement un rapport relatif aux mutations des agents d’État…
Article 3 34 amendements
  • n° 1 M. Paul Molac LIOT En attente d'examen Après l’alinéa 2, insérer les deux alinéas suivants : « 1° bis Le même article L. 512-19 est complété par un 6° ainsi rédigé : «…
  • n° 2 M. Stéphane Rambaud RN En attente d'examen Compléter l’alinéa 7 par les mots : « ou de son conjoint ou partenaire lié par un pacte civil de solidarité ; ».
  • n° CL3 M. Paul Molac LIOT Rejeté Après l’alinéa 2, insérer les deux alinéas suivants : « 1° bis Le même article L. 512-19 est complété par un 6° ainsi rédigé : «…
  • n° 3 M. Stéphane Rambaud RN En attente d'examen I. - À l’alinéa 5, substituer aux mots : « des père et mère, des enfants » les mots : « , l’état de santé et l’âge des ascendants…
  • n° CL4 M. Max Mathiasin LIOT Retiré I. - À l’alinéa 9, substituer à la première occurrence du mot : « et » le signe : « , ». II. - En conséquence, au même alinéa…
  • n° CL5 M. Max Mathiasin LIOT Retiré I. - Supprimer l’alinéa 8. II. - En conséquence, après l’alinéa 10, insérer l’alinéa suivant : « 6° bis Le lieu de naissance des…
  • n° CL6 M. Max Mathiasin LIOT Rejeté I. - Supprimer l’alinéa 12. II. - En conséquence, après l’alinéa 19, insérer l’alinéa suivant : « 15° bis La connaissance…
  • n° CL13 M. Jean-Hugues Ratenon LFI-NUPES Rejeté I. - À l’alinéa 5, après le mot : « conjoint », insérer les mots : « ou de la conjointe, de l’époux ou de l’épouse ». II. - En…
  • n° 16 M. Jean-Hugues Ratenon LFI-NUPES En attente d'examen I. - À l’alinéa 5, après le mot : « conjoint », insérer les mots : « ou de la conjointe, de l’époux ou de l’épouse ». II. - En…
  • n° CL17 M. Philippe Naillet SOC Déclaré irrecevable (article 40)
  • n° CL18 M. Stéphane Rambaud RN Rejeté Compléter l’alinéa 7 par les mots : « ou de son conjoint ou partenaire lié par un pacte civil de solidarité ; ».
  • n° CL19 M. Stéphane Rambaud RN Rejeté I. - À l’alinéa 5, substituer aux mots : « des père et mère, des enfants » les mots : « , l’état de santé et l’âge des ascendants…
  • n° 19 M. Max Mathiasin LIOT En attente d'examen À l’alinéa 9, substituer aux mots : « et l’âge des ascendants et descendants directs de l’agent et » les mots : « , l’âge ou…
  • n° CL20 M. Stéphane Rambaud RN Retiré Supprimer les alinéas 11 et 12.
  • n° 20 M. Max Mathiasin LIOT En attente d'examen I. - Supprimer l’alinéa 8. II. - En conséquence, après l’alinéa 10, insérer l’alinéa suivant : « 6° bis Le lieu de naissance des…
  • n° 21 M. Max Mathiasin LIOT En attente d'examen I. - Supprimer l’alinéa 12. II. - En conséquence, après l’alinéa 19, insérer l’alinéa suivant : « 15° bis La connaissance…
  • n° 24 M. Max Mathiasin LIOT En attente d'examen I. - À l’alinéa 20, substituer aux mots : « tous autres éléments » les mots : « tout autre élément ». II. - En conséquence, au…
  • n° CL26 Mme Émeline K/Bidi GDR-NUPES Rejeté Supprimer les alinéas 11 et 12.
  • n° 26 M. Nicolas Ray LR En attente d'examen Rédiger ainsi l’alinéa 2 : « À la fin du 4° de l’article L. 512-19, les mots : « une des collectivités régies par les articles 73…
  • n° 29 Mme Émeline K/Bidi GDR-NUPES En attente d'examen Supprimer les alinéas 11 et 12.
  • n° 33 Mme Émeline K/Bidi GDR-NUPES En attente d'examen Compléter l’alinéa 9 par les mots : « , ayant leur résidence habituelle sur le territoire considéré ; ».
  • n° CL34 Mme Émeline K/Bidi GDR-NUPES Rejeté Compléter l’alinéa 9 par les mots : « , ayant leur résidence habituelle sur le territoire considéré ; ».
  • n° 36 M. Stéphane Rambaud RN En attente d'examen Supprimer les alinéas 11 et 12.
  • n° 39 Mme Marietta Karamanli SOC En attente d'examen Compléter cet article par les trois alinéas suivants : « « III. - Un médiateur des centres des intérêts moraux et matériels est…
  • n° 40 M. Philippe Naillet SOC Déclaré irrecevable (article 40)
  • n° 41 M. Philippe Naillet SOC En attente d'examen I. - Supprimer les alinéas 11 à 20. II . - En conséquence, à la seconde phrase de l’alinéa 21, après le mot : « critères…
  • n° 49 M. Ian Boucard LR En attente d'examen Supprimer l’alinéa 11.
  • n° 50 M. Ian Boucard LR En attente d'examen Supprimer l’alinéa 12.
  • n° 51 M. Ian Boucard LR En attente d'examen Supprimer l’alinéa 19.
  • n° 55 M. Jiovanny William GDR-NUPES Retiré Après l’alinéa 9, insérer l’alinéa suivant : « 5° bis une décision de justice désignant l’agent en qualité de curateur ou tuteur…
  • n° 64 M. Steve Chailloux GDR-NUPES Déclaré irrecevable (article 40)
  • n° 65 M. Jiovanny William GDR-NUPES Retiré Après l’alinéa 1, insérer l’alinéa suivant : « 1° A Au début du premier alinéa de l’article L. 512-19, les mots : « Dans toute la…
  • n° 66 M. Jiovanny William GDR-NUPES Retiré Après l’alinéa 1, insérer l’alinéa suivant : « 1° A Au début du premier alinéa de l’article L. 512-19, les mots : « Dans toute la…
  • n° 68 Mme Estelle Youssouffa LIOT Déclaré irrecevable (article 40)
Après l'article 3 2 amendements
  • n° 25 M. Perceval Gaillard LFI-NUPES Déclaré irrecevable (article 40)
  • n° 59 M. Jiovanny William GDR-NUPES Retiré L’article 19 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l’État…
Article 4 7 amendements 1 adopté
  • n° 8 M. Stéphane Rambaud RN En attente d'examen Substituer aux mots : « d’un droit garanti à » les mots : « d’une priorité pour ».
  • n° CL25 M. Stéphane Rambaud RN Rejeté Substituer aux mots : « d’un droit garanti à » les mots : « d’une priorité pour ».
  • n° CL29 Mme Émeline K/Bidi GDR-NUPES Rejeté Compléter cet article par les mots : « , sous réserve de l’intérêt du service ».
  • n° 30 Mme Émeline K/Bidi GDR-NUPES En attente d'examen Après le mot : « Constitution », insérer les mots : « ou en Nouvelle-Calédonie ».
  • n° CL31 Mme Émeline K/Bidi GDR-NUPES Adopté Après le mot : « Constitution », insérer les mots : « ou en Nouvelle-Calédonie ».
  • n° 31 Mme Émeline K/Bidi GDR-NUPES En attente d'examen Compléter cet article par les mots : « , sous réserve de l’intérêt du service ».
  • n° 69 Mme Estelle Youssouffa LIOT En attente d'examen Compléter cet article par la phrase suivante : « Les personnes recrutées au sein de la fonction publique d’État provenant d’une…
Après l'article 4 10 amendements
  • n° CL1 M. Max Mathiasin LIOT Non défendu « Les personnes recrutées au sein de la fonction publique en qualité d’élèves de l’Institut national du service public mentionné…
  • n° CL14 M. Jean-Hugues Ratenon LFI-NUPES Déclaré irrecevable
  • n° 17 M. Jean-Hugues Ratenon LFI-NUPES Déclaré irrecevable
  • n° 38 M. Philippe Naillet SOC En attente d'examen Avant le 31 mars et chaque année, le Gouvernement remet au Parlement un rapport relatif aux mutations des agents d’État…
  • n° 53 M. Fabien Di Filippo LR Déclaré irrecevable
  • n° 54 M. Jiovanny William GDR-NUPES Retiré Dans un délai d’un an à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur les…
  • n° 56 M. Jiovanny William GDR-NUPES Retiré Dans un délai d’un an à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur les…
  • n° 57 M. Jiovanny William GDR-NUPES Déclaré irrecevable
  • n° 58 M. Jiovanny William GDR-NUPES Déclaré irrecevable
  • n° 60 M. Jiovanny William GDR-NUPES Retiré Est créé un groupe de travail interministériel chargé d'harmoniser les pratiques et la pondération des critères d'appréciation du…
Article LIMINAIRE 8 amendements
  • n° 18 Mme Emmanuelle Ménard NI En attente d'examen Supprimer cet article.
  • n° 22 M. Kévin Pfeffer RN En attente d'examen À la première phrase, substituer au mot : « quinze » le mot : « cinq »
  • n° CL27 Mme Émeline K/Bidi GDR-NUPES Rejeté À la première phrase, substituer au mot : « quinze » le mot : « dix ».
  • n° 27 Mme Émeline K/Bidi GDR-NUPES En attente d'examen À la première phrase, substituer au mot : « quinze » le mot : « dix ».
  • n° 43 M. Ian Boucard LR En attente d'examen À la seconde phrase, substituer aux mots : « justifiant de liens suffisants avec », les mots : « étant nées ou dont les enfants…
  • n° 45 M. Ian Boucard LR En attente d'examen À la première phrase, substituer au mot : « quinze » le mot : « dix ».
  • n° 63 M. Steve Chailloux GDR-NUPES Retiré À la seconde phrase, substituer aux mots : « priorité de », les mots : « préférence à ».
  • n° 67 M. Jiovanny William GDR-NUPES Retiré Compléter cet article par l’alinéa suivant : « La présente loi a également pour ambition de renforcer la priorité de l’emploi de…

Source : open data de l'Assemblée nationale (jeu « Amendements »). Chaque amendement a sa fiche, qui dit s'il a été mis aux voix et par quel organe.

Pour aller plus loin