monparlement.fr

Qui vote quoi

Position dominante (cumulée sur le dossier)

  • LFI 22% pour
  • GDR 18% pour
  • ECOLO 26% pour
  • SOC 29% pour
  • LIOT 24% pour
  • DEM 26% pour
  • EPR 28% pour
  • HOR 36% pour
  • LR 20% pour
  • UDR 32% pour
  • RN 30% pour
  • NI 18% pour

Qui s'empare du sujet ?

Un aperçu strictement neutre de l'activité parlementaire sur ce grand dossier : qui en est à l'origine, et comment chaque famille s'y engage. Volume d'activité, pas un jugement.

À l'origine des textes débattus

64 lois votées : projets de loi (Gouvernement) face aux propositions de loi (Parlement).

L'engagement de chaque famille

amendements prises de parole interventions par député·e
50,2
33,3 2
24,8 5
22,4 2
16,8
16,1 2
11,7 1
8,5
5,9
5,5
4,2
3,4 11

« Engagement » = volume d'activité (amendements et prises de parole ; textes de loi portés signalés à part). En « par député·e », le volume est rapporté à l'effectif de la famille dans la législature où le sujet a été le plus débattu, pour comparer l'intensité sans avantager les grands groupes. La petite barre de droite indique la direction du vote (pour / abstention / contre). Aucune appréciation de qualité. Les prises de parole sont rattachées à une famille par le groupe (explications de vote) ou par le nom de l'oratrice ou de l'orateur ; celles dont l'auteur n'est pas identifié ne sont pas comptées.

Regards extérieurs

Ce qu'en disent des instances indépendantes, citées et datées. Le site rapporte, il ne tranche pas.

  • Commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants novembre 2023
    Rapport « Violences sexuelles faites aux enfants : on vous croit »

    82 préconisations pour bâtir une « culture de protection » : repérage systématique des enfants victimes, accompagnement et réparation, formation des professionnels, et ouverture d'un débat parlementaire sur l'imprescriptibilité de certains crimes sexuels commis sur des mineurs.

    Commission indépendante mandatée par l'État (2021-2023)
  • Inspection générale des affaires sociales septembre 2025
    Pour une mobilisation collective en faveur des jeunes sortant de l'aide sociale à l'enfance

    L'IGAS constate que l'accompagnement des jeunes majeurs sortant de l'aide sociale à l'enfance reste très inégal selon les départements (taux de poursuite en accueil provisoire jeune majeur de 29% à 71% en 2023, 51% en moyenne) et recommande un socle minimal commun de prise en charge pour sécuriser ces parcours.

    Inspection générale de l'État

Les textes qui ont compté

Parmi les textes de ce dossier, Loi Taquet (protection des enfants) a concentré les débats. Voici son objectif tel qu'affiché par ses auteurs et ses principaux leviers avec leur sort.

Objectif affiché

« Loi n° 2022-140 du 7 février 2022 relative à la protection des enfants » (intitulé de la loi)

Selon le gouvernement, mieux protéger les enfants, en particulier ceux pris en charge par l'aide sociale à l'enfance : améliorer leur quotidien, mieux les protéger contre les violences et renforcer les garanties procédurales.

Les moyens du texte, et leur sort
  • Interdiction de l'hébergement des mineurs de l'ASE à l'hôtel Adopté

    Interdiction d'accueillir les mineurs et jeunes majeurs de l'aide sociale à l'enfance dans des structures hôtelières, hors séjours ponctuels.

    Adopté (article 7), entrée en vigueur au 1er février 2024 ; plusieurs associations ont relevé le retard du décret d'application.

  • Contrôle des antécédents des professionnels au contact d'enfants Adopté

    Vérification obligatoire du casier judiciaire et du fichier des auteurs d'infractions sexuelles ou violentes (FIJAISV) avant l'exercice des fonctions, professionnels comme bénévoles.

    En vigueur (articles 20 et 21).

  • Priorité à l'accueil par un proche Adopté

    Avant tout placement, recherche et évaluation de la possibilité de confier l'enfant à un membre de sa famille ou à une personne digne de confiance de son entourage.

    En vigueur (article 1er).

  • Accompagnement des jeunes majeurs jusqu'à 21 ans Adopté

    Obligation pour les départements de proposer un accompagnement aux 18-21 ans sortant de l'aide sociale à l'enfance, pour éviter les « sorties sèches » à 18 ans.

    En vigueur (article 10).

Portée par le secrétaire d'État chargé de l'enfance Adrien Taquet, promulguée le 7 février 2022. Le Conseil constitutionnel n'a pas été saisi de ce texte.

L'objectif réel d'une loi ne se décrète pas : il se lit dans l'écart entre ces moyens et les constats des travaux d'experts.

Indicateurs de contexte mis en regard, sans jugement

L'activité de l'aide sociale à l'enfance (ASE), mesurée chaque fin d'année par la DREES auprès des départements. Les repères verticaux situent les votes finals du dossier dans le temps. Le site n'établit aucun lien de cause à effet entre les votes et ces chiffres : à vous de vous faire votre opinion.

Mesures d'aide sociale à l'enfance DREES, avril 2026

en mesures au 31 décembre

4164823163312018-03-28, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi portant transposition de la directive du Parlement européen et du Conseil sur la protection des savoir-faire et des informations commerciales non divulgués contre l'obtention, l'utlisation et la divulgation illicites (première lecture).2018-11-29, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi relative à l'interdiction des violences éducatives ordinaires (première lecture).2018-12-06, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants (première lecture).2019-05-07, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer l'accompagnement des jeunes majeurs vulnérables vers l'autonomie (première lecture).2019-10-15, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à agir contre les violences au sein de la famille (première lecture).2019-12-11, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à agir contre les violences au sein de la famille (texte de la commission mixte paritaire).2019-12-12, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à étendre la qualité de pupille de la Nation aux enfants des sauveteurs en mer décédés dans le cadre de leur mission de sauvetage et à assurer les besoins de financement de la Société nationale de sauvetage en mer (première lecture).2020-01-30, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à instaurer un congé de deuil de douze jours consécutifs pour le décès d'un enfant mineur (première lecture).2020-02-12, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne (première lecture).2020-05-26, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à améliorer les droits des travailleurs et l'accompagnement des familles après le décès d'un enfant (deuxième lecture).2020-10-06, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne (deuxième lecture).2020-11-26, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à améliorer les conditions de présence parentale auprès d'un enfant dont la pathologie nécessite un accompagnement soutenu (première lecture).2020-12-11, Adopté, l'ensemble du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-950 du 11 septembre 2019 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs (première lecture).2021-01-29, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (première lecture).2021-02-16, Adopté, l'ensemble du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-950 du 11 septembre 2019 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs (texte de la commission mixte paritaire).2021-02-18, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi renforçant la protection des mineurs victimes de violences sexuelles (première lecture).2021-03-15, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels (première lecture).2021-03-25, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à l'accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer (première lecture).2021-04-15, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des crimes et délits sexuels et de l'inceste (deuxième lecture).2021-07-08, Adopté, l'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture).2021-11-16, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes (texte de la commission mixte paritaire).2022-01-18, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à encourager l'usage du contrôle parental sur certains équipements et services vendus en France et permettant d'accéder à internet (première lecture).2022-01-25, Adopté, l'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (texte de la commission mixte paritaire).2022-02-08, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi relative à l'adoption (lecture définitive).2022-02-22, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer le contrôle parental sur les moyens d'accès à internet (texte de la commission mixte paritaire).2023-01-16, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à interdire la maltraitance sur les chiens et les chats par l'utilisation de colliers étrangleurs et électriques (première lecture).2023-02-09, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer l'ordonnance de protection (première lecture).2023-03-02, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer la protection des familles d'enfants atteints d'une maladie ou d'un handicap ou victimes d'un accident d'une particulière gravité (première lecture).2023-03-06, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants (première lecture).2023-03-07, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi relative à la prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans (première lecture).2023-03-08, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une fausse couche (première lecture).2023-07-12, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer la protection des familles d'enfants atteints d'une maladie ou d'un handicap ou victimes d'un accident d'une particulière gravité (texte de la commission mixte paritaire).2023-10-10, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants (nouvelle lecture).2023-11-13, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales (deuxième lecture).2015 : 327285 mesures au 31 décembre2016 : 334601 mesures au 31 décembre2017 : 344948 mesures au 31 décembre2018 : 355801 mesures au 31 décembre2019 : 369377 mesures au 31 décembre2020 : 371460 mesures au 31 décembre2021 : 379227 mesures au 31 décembre2022 : 382701 mesures au 31 décembre2023 : 398981 mesures au 31 décembre2024 : 405528 mesures au 31 décembre201520172019202120232024
Dernier point : 405528 mesures au 31 décembre en 2024 Enquête Aide sociale, séries longues 1996-2024 (mise à jour avril 2026) ↗

Accueils (placements) et actions éducatives confondus ; un même enfant peut cumuler plusieurs mesures. France, Mayotte incluse depuis 2015.

Enfants accueillis à l'ASE (placements) DREES, avril 2026

en enfants et jeunes au 31 décembre

2332741547402018-03-28, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi portant transposition de la directive du Parlement européen et du Conseil sur la protection des savoir-faire et des informations commerciales non divulgués contre l'obtention, l'utlisation et la divulgation illicites (première lecture).2018-11-29, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi relative à l'interdiction des violences éducatives ordinaires (première lecture).2018-12-06, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants (première lecture).2019-05-07, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer l'accompagnement des jeunes majeurs vulnérables vers l'autonomie (première lecture).2019-10-15, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à agir contre les violences au sein de la famille (première lecture).2019-12-11, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à agir contre les violences au sein de la famille (texte de la commission mixte paritaire).2019-12-12, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à étendre la qualité de pupille de la Nation aux enfants des sauveteurs en mer décédés dans le cadre de leur mission de sauvetage et à assurer les besoins de financement de la Société nationale de sauvetage en mer (première lecture).2020-01-30, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à instaurer un congé de deuil de douze jours consécutifs pour le décès d'un enfant mineur (première lecture).2020-02-12, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne (première lecture).2020-05-26, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à améliorer les droits des travailleurs et l'accompagnement des familles après le décès d'un enfant (deuxième lecture).2020-10-06, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne (deuxième lecture).2020-11-26, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à améliorer les conditions de présence parentale auprès d'un enfant dont la pathologie nécessite un accompagnement soutenu (première lecture).2020-12-11, Adopté, l'ensemble du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-950 du 11 septembre 2019 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs (première lecture).2021-01-29, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (première lecture).2021-02-16, Adopté, l'ensemble du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-950 du 11 septembre 2019 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs (texte de la commission mixte paritaire).2021-02-18, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi renforçant la protection des mineurs victimes de violences sexuelles (première lecture).2021-03-15, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels (première lecture).2021-03-25, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à l'accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer (première lecture).2021-04-15, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des crimes et délits sexuels et de l'inceste (deuxième lecture).2021-07-08, Adopté, l'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture).2021-11-16, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes (texte de la commission mixte paritaire).2022-01-18, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à encourager l'usage du contrôle parental sur certains équipements et services vendus en France et permettant d'accéder à internet (première lecture).2022-01-25, Adopté, l'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (texte de la commission mixte paritaire).2022-02-08, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi relative à l'adoption (lecture définitive).2022-02-22, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer le contrôle parental sur les moyens d'accès à internet (texte de la commission mixte paritaire).2023-01-16, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à interdire la maltraitance sur les chiens et les chats par l'utilisation de colliers étrangleurs et électriques (première lecture).2023-02-09, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer l'ordonnance de protection (première lecture).2023-03-02, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer la protection des familles d'enfants atteints d'une maladie ou d'un handicap ou victimes d'un accident d'une particulière gravité (première lecture).2023-03-06, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants (première lecture).2023-03-07, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi relative à la prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans (première lecture).2023-03-08, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une fausse couche (première lecture).2023-07-12, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer la protection des familles d'enfants atteints d'une maladie ou d'un handicap ou victimes d'un accident d'une particulière gravité (texte de la commission mixte paritaire).2023-10-10, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants (nouvelle lecture).2023-11-13, Adopté, l'ensemble de la proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales (deuxième lecture).2015 : 163330 enfants et jeunes au 31 décembre2016 : 168820 enfants et jeunes au 31 décembre2017 : 177060 enfants et jeunes au 31 décembre2018 : 186791 enfants et jeunes au 31 décembre2019 : 196821 enfants et jeunes au 31 décembre2020 : 199449 enfants et jeunes au 31 décembre2021 : 204022 enfants et jeunes au 31 décembre2022 : 208659 enfants et jeunes au 31 décembre2023 : 221475 enfants et jeunes au 31 décembre2024 : 224684 enfants et jeunes au 31 décembre201520172019202120232024
Dernier point : 224684 enfants et jeunes au 31 décembre en 2024 Enquête Aide sociale, séries longues 1996-2024, ligne « enfants accueillis à l'ASE » ↗

Placements au sens large (y compris placements judiciaires et accueils provisoires), sous-ensemble de la série des mesures. Jeunes majeurs inclus.

vote final adopté vote final rejeté Survolez un repère ou un point pour le détail.

Un repère chiffre sourcé, sans jugement

21,9 %
Plus d'un enfant sur cinq vit sous le seuil de pauvreté

En 2023, 21,9 % des moins de 18 ans vivaient sous le seuil de pauvreté monétaire (60 % du niveau de vie médian), contre 15,4 % pour l'ensemble de la population : les enfants sont la tranche d'âge la plus exposée à la pauvreté en France.

INSEE, niveau de vie et pauvreté en 2023 (Insee Première) ↗

Les 64 votes du dossier

64 affichés
Documents officiels du dossier2 études d'impact et 6 rapports de commission, en PDF, sur le site de l'Assemblée