- Nord, 1re circonscription Hauts-de-France
- 7 ans de mandat 2 législatures (LG15, LG16)
- Professions intermédiaires administratives et commerciales des entreprises Catégorie socio-professionnelle (INSEE)
- 36 ans Né le 23 mai 1990
Adrien Quatennens, né le 23 mai 1990 à Lille, est un homme politique français.
Source : Wikipédia, résumé d'introduction (CC BY-SA). Notice factuelle, non générée.
Présence et participation à interpréter avec contexte
Comportement de vote
Profil thématique, discipline (99 % avec son groupe), boussole, affinités, jumeaux et votes serrés.
Profil thématique
Sur quels sujets Adrien Quatennens s'est prononcé·e en hémicycle, et dans quel sens. Chaque barre couvre une catégorie thématique : sa longueur reflète le volume de votes (catégorie la plus engagée = barre pleine), sa couleur interne indique la direction dominante (vert = pour, rouge = contre, orange = abstention). Cliquez sur une catégorie pour voir le détail des votes (et ouvrir chaque scrutin).
Cohérence des votes
Bilan par thème
Choisissez un thème pour rassembler ce que Adrien Quatennens y a voté, proposé (amendements) et demandé (questions au Gouvernement), et partager ce bilan, par exemple pour préparer un rendez-vous.
Choisissez un thème ci-dessus pour voir ce que Adrien Quatennens y a voté, proposé et demandé, et partager ce bilan.
Discipline de vote
À quel point Adrien Quatennens suit la ligne de son groupe sur les votes solennels, et les votes où il s'en est écarté.
Aligné avec son groupe sur 99% des 160 votes solennels où le député·e et son groupe ont tranché (pour ou contre). Il a rompu les rangs 2 fois.
- XVe 100% (113 votes)
- XVIe 96% (47 votes)
Ruptures de rang (2)
- 4 avr. 2023 l'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les logements contre l'occupation illicite (deuxième lecture). a voté contre, son groupe pour
- 21 mars 2023 l'ensemble du projet de loi relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximit a voté contre, son groupe pour
Sur les scrutins solennels, la discipline de groupe est quasi totale : un alignement proche de 100 % est la norme, les ruptures de rang sont donc rares et notables. Calculé sur les votes où le député·e et son groupe ont pris parti (abstentions et absences exclues du ratio).
Boussole de vote
Où se situe Adrien Quatennens d'après ses votes : horizontalement entre gauche et droite, verticalement entre soutien et opposition au gouvernement. Lancez la lecture (ou glissez le curseur) pour suivre la dérive de sa position au fil du mandat.
Position calculée à partir des alignements de vote réels (mêmes axes que la carte des familles). L'axe horizontal mesure avec qui le député·e vote, pas sa doctrine : le milieu signifie « vote autant avec la gauche qu'avec la droite », pas « centriste ». La lecture rejoue la dérive mois par mois (position cumulée), le curseur permet de la parcourir. En savoir plus.
Affinités par famille politique
Sur les votes solennels, à quelle fréquence Adrien Quatennens a voté dans le même sens que la majorité de chaque famille politique, qu'elle siège dans la majorité ou l'opposition. Révèle son centre de gravité réel, parfois au-delà de l'étiquette de groupe.
Lecture : 100% = a toujours voté comme la majorité de cette famille ; 50% = autant dans le même sens qu'à l'opposé. Sur les votes solennels où les deux ont exprimé un vote pour ou contre.
Jumeaux de vote
Les député·es dont le vote ressemble le plus, et le moins, à celui de Adrien Quatennens sur les votes solennels. Révèle les proximités réelles, parfois au-delà des frontières de groupe.
Vote le plus comme…
- 100% René Pilato LFI
- 100% Raquel Garrido LFI
- 100% Aymeric Caron LFI
- 100% Perceval Gaillard LFI
- 100% Thomas Portes LFI
- 100% Danielle Simonnet LFI
Vote le plus à l'opposé…
- 0% Nicolas Forissier LR
- 0% Jean-Carles Grelier RE
- 0% Philippe Vigier DEM
- 0% Jean-François Portarrieu HOR
- 0% Laetitia Saint-Paul RE
- 0% Vincent Bru DEM
Taux d'accord calculé sur les votes solennels de sa dernière législature où le député·e et l'autre ont voté pour ou contre (au moins 20 votes communs).
Votes serrés
Les votes solennels décidés à une poignée de voix où Adrien Quatennens a pris part : sa voix y a vraiment compté.
- 1 voix
- 7 voix
Présence et activité
Participation aux votes solennels (68 %), score d'activité, semaine par semaine et calendrier.
Score d'activité en détail
Score composite normalisé sur le 95e percentile de la législature (100 = haut de la cohorte), à partir de la présence, de la prise de parole et du travail législatif. Le détail par dimension, situé face à son groupe, est dans le profil d'action ci-dessous.
Profil d'action au-delà des thèmes
Les thèmes que défend un·e député·e ne disent pas tout de son apport : chacun a son idée de ce qui compte. Voici des repères sur sa manière de travailler, transversaux au clivage gauche-droite et situés par rapport à son groupe. Le site ne note personne : à vous de juger.
Situé dans son groupe le travail de fond, pas l'occupation de l'espace- Présence aux votes 86/100Assemblée 84
- Prise de parole et amendements 28/100Assemblée 52
- Travail législatif 67/100Assemblée 43
Le repère coloré marque la médiane du groupe, le repère sombre celle de l'Assemblée. Au sein de son propre camp : un travail de fond, ou l'occupation de l'espace ?
Initiative législative proposer, pas seulement réagirN'a initié aucune proposition de loi sur la période. Un·e député·e peut contribuer autrement : cosignatures, amendements, travail en commission.
Coopération cosigner au-delà de son campPart de ses cosignatures de propositions de loi dont l'auteur principal siège dans un autre groupe. Un signal de coopération, peu lié à la position majorité / opposition.
Orientation de vote repère, pas une vertuCette orientation est surtout déterminée par la position majorité / opposition (un·e élu·e d'opposition vote mécaniquement contre les textes du gouvernement) : à lire comme un repère, pas comme une qualité. Calcul sur les scrutins majeurs de la législature, hors motions de censure.
Le site ne classe personne. Ces repères, indépendants des opinions de chacun, aident à distinguer le travail de fond de l'occupation de l'espace ; le jugement vous appartient.
Présence et activité dans le temps
Assiduité : a participé à 68% des votes solennels de la période, 14 points en deçà de la médiane de son groupe (LFI) (82%).
Semaine par semaine
Chaque barre = une semaine de session. Rouge : présence détectée ; orange : participation effective à un scrutin. La ligne en pointillés indique la médiane de tous les député·es de la même législature.
Vue calendrier
Chaque case = un jour. Intensité = nombre de votes solennels ce jour-là. Couleur = vote dominant (vert pour, rouge contre, ambre abstention, gris absent). Survoler une case pour le détail. Couvre les 2 législatures de présence (LG15, LG16e). Les ★ ▲ ◇ △ marquent les événements de carrière.
Travail législatif
0 PPL portées · 0 amendements mis aux voix · 50 questions au Gouvernement · commissions.
Propositions de loi
95 en tant que cosignataire.
95 textes cosignés déplier
- 2024-06-03 Sécuriser la souveraineté du peuple français en protégeant les services publics nationaux texte
- 2024-05-28 Permettre l’égalité et l’amélioration du calcul des retraites pour les sportives et les sportifs de haut niveau texte
- 2024-05-02 Préserver les droits des victimes dépositaires de plaintes classées sans suite texte
- 2024-05-02 Supprimer Parcoursup pour l’accès aux formations sociales texte
- 2024-05-02 Instaurer une rémunération maximale dans les entreprises texte
- 2024-05-02 Remboursement par la sécurité sociale des chiens guides d'aveugle texte
- 2024-05-02 Rétablir et renforcer l’impôt de solidarité sur la fortune texte
- 2024-05-02 Création d’une contribution additionnelle sur les bénéfices exceptionnels des grandes entreprises texte
- 2024-04-11 Instaurer la proportionnelle intégrale au scrutin législatif texte
- 2024-04-11 Accès à l’enseignement supérieur texte
- 2024-03-19 Temps scolaire égal sur tout le territoire texte
- 2024-03-19 Mieux connaître, prévenir, sanctionner et indemniser les accidents du travail texte
- 2024-03-12 Création d'un congé d’accueil de l’enfant identique et obligatoire pour les deux parents texte
- 2024-03-12 Garantir aux agricultrices et agriculteurs de notre pays le droit à une retraite digne texte
- 2024-03-08 Abroger les articles 39 et 44 de la loi n°2024-42 texte
- 2024-02-13 Intégrer la notion de consentement dans la définition pénale des infractions d’agression sexuelle et de viol texte
- 2024-02-13 Etablir un prix d’achat plancher des matières premières agricoles texte
- 2024-02-13 Protéger et à garantir une alimentation saine, et à protéger les éleveurs bovins français texte
- 2024-01-30 Création d'un statut de détresse environnementale texte
- 2024-01-30 Restreindre la vente de protoxyde d’azote texte
- 2024-01-30 Interdire l’augmentation des franchises médicales par voie règlementaire texte
- 2024-01-30 Versement destiné au financement des services de mobilité texte
- 2024-01-30 Interdire la publicité pour les boissons alcoolisées à proximité des établissements scolaires et sensibles texte
- 2024-01-30 Protéger les travailleurs de l'exposition aux températures extrêmes texte
- 2024-01-23 Pôle public du médicament et des dispositifs médicaux texte
- 2024-01-23 Moderniser la loi de réquisition des logements vacants pour garantir le droit fondamental au logement texte
- 2023-12-21 Instaurer une présomption de minorité et interdire les tests osseux texte
- 2023-12-21 Rétablir le droit du sol sur l’ensemble du territoire national texte
- 2023-12-21 Favoriser l’accès au logement en limitant la spéculation immobilière liée aux investissements directs étrangers texte
- 2023-12-21 Bloquer à la baisse les prix des titres de transports en Île-de-France texte
- 2023-12-21 Définanciarisation de la dette publique texte
- 2023-12-21 Contraindre les mairies à respecter les obligations prescrites par la loi en matière de développement du parc social texte
- 2023-12-08 droit de vote aux élections locales aux étrangers texte
- 2023-12-05 Pérenniser le titre-restaurant texte
- 2023-12-05 Application du principe de laïcité texte
- 2023-12-05 Extension du droit de visite des bâtonnières et bâtonniers texte
- 2023-12-05 responsabilité des donneurs d’ordre texte
- 2023-11-21 adaptation de la politique forestière et des milieux forestiers face au changement climatique texte
- 2023-11-21 Protection des actifs stratégiques de l'entreprise Atos texte
- 2023-11-21 Instaurer la possibilité d’un référendum constitutionnel d’initiative citoyenne texte
- 2023-11-21 Accès égal et gratuit aux toilettes texte
- 2023-11-14 proposition de loi créant une responsabilité pour faute de l'État en cas de maltraitance institutionnelle dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes texte
- 2023-11-07 proposition de loi visant à interdire la pêche au vif texte
- 2023-10-17 moratoire sur le déploiement des méga-bassines texte
- 2023-10-17 modèle d'attribution des financements associatifs texte
- 2023-10-17 répondre à la crise du logement chez les jeunes texte
- 2023-10-17 rehaussement des objectifs de réemploi des emballages et à la généralisation de la consigne du verre texte
- 2023-10-17 indexer les salaires sur l'inflation texte
- 2023-10-17 réouverture des accueils physiques dans les services publics texte
- 2023-10-12 prévenir les atteintes à la santé des travailleurs texte
- 2023-09-12 interdire la réduflation texte
- 2023-07-20 Financer 100 % des travaux permettant de diminuer la consommation d’énergie des bâtiments texte
- 2023-07-20 de programmation polaire pour les années 2024 à 2030 texte
- 2023-07-20 universaliser l'assistance médicale à la procréation texte
- 2023-07-20 Indemnisation intégrale et sans reste à charge des particuliers, commerces, associations et services publics sinistrés lors des révoltes urbaines de juin 2023 texte
- 2023-07-20 assurer le remplacement des enseignants et personnels de vie scolaire texte
- 2023-07-20 Limiter la pollution générée par l’activité des navires de croisière et des yachts texte
- 2023-07-20 abrogation de l'article L. 435-1 du code de la sécurité intérieure texte
- 2023-07-20 Adapter le code du travail aux conséquences du réchauffement climatique texte
- 2023-07-04 abroger le contrat d’engagement républicain texte
- 2023-07-04 ratio minimal d'encadrement dans les EHPAD texte
- 2023-07-04 visant à créer une procédure de pré-recrutement des professeurs de l'Éducation nationale texte
- 2023-06-20 visant à protéger la ressource en eau en planifiant l’arrêt de l’irrigation de la culture du maïs texte
- 2023-06-20 encadrer le tarif du ticket d'entrée du cinéma texte
- 2023-06-20 contestation des arrêtés concernant les libertés fondamentales devant le juge des référés texte
- 2023-06-15 visant à rendre férié le 18 mars en hommage à la Commune de Paris texte
- 2023-06-15 visant à une meilleure répartition des richesses créées dans les entreprises et à la hausse des salaires texte
- 2023-06-15 portant sur la reconnaissance des sapeurs-pompiers et leur droit à une retraite en bonne santé texte
- 2023-05-10 mesures d'urgence pour protéger les locataires de la hausse des loyers et des charges texte
- 2023-04-25 Protéger l’hôpital public de la concurrence déloyale du secteur privé en matière d’intérim médical texte
- 2023-04-25 abrogation du recul de l'âge effectif de départ à la retraite et conférence de financement du système de retraite texte
- 2022-12-15 prévention des pratiques illicites liées au marché de l'influence sur internet texte
- 2022-11-29 visant à interdire les dispositifs publicitaires numériques et lumineux dans l’espace public et les espaces de transport en commun et à réguler les horaires d’éclairage des enseignes commerciales texte
- 2022-11-02 portant aménagement du travail en cas de pénurie d’essence texte
- 2022-11-02 visant à autoriser la restitution par la France des crânes algériens texte
- 2022-10-11 visant à mettre fin à la concentration dans les médias et l’industrie culturelle texte
- 2022-10-11 visant à créer un corps de fonctionnaire pour les accompagnants d’élèves en situation de handicap texte
- 2022-10-11 visant à interdire les coupures d’électricité pour impayés de factures texte
- 2022-10-11 visant à abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité texte
- 2022-10-11 visant à garantir l’accès à l’eau potable par la gratuité des mètres cubes vitaux texte
- 2022-10-11 visant à accélérer la rénovation thermique des logements, en garantissant un reste à charge zéro pour les ménages les plus modestes réalisant des travaux et en interdisant réellement les logements les texte
- 2022-10-11 visant à instaurer une allocation d'autonomie pour les jeunes en formation texte
- 2022-10-11 Réintégration du personnel des établissements de santé et de secours non-vacciné grâce à un protocole sanitaire renforcé texte
- 2022-10-07 protéger et à garantir le droit fondamental à l’interruption volontaire de grossesse et à la contraception texte
- 2022-10-06 Modifier les conditions de déclenchement du référendum d'initiative partagée texte
- 2022-09-20 abolition de la corrida texte
- 2022-09-20 interdire jets privés texte
- 2022-09-20 Garantir la gratuité de l’éducation texte
- 2022-09-20 résilience des forêts face au dérèglement climatique texte
- 2022-09-16 Remplacement des parlementaires en cas d’accueil d’un enfant texte
- 2022-08-04 garantir le droit fondamental à l’éducation texte
- 2022-07-25 Assurer la qualité et l’indépendance du service public de l’audiovisuel texte
- 2022-07-25 pour l’autonomie et la dignité des personnes handicapées et portant déconjugalisation de l’allocation aux adultes handicapés texte
- 2022-07-08 répondre à l’urgence sociale texte
- 2022-07-06 protéger l'IVG texte
Cosignatures (100 plus récentes). Les liens renvoient vers la fiche du texte sur l'Assemblée nationale.
Questions au Gouvernement
50 questions posées par Adrien Quatennens sur la 16ᵉ législature : 43 écrites, 4 en séance, 3 orales. 70% des questions écrites ont reçu une réponse du ministère (délai médian : 150 jours).
- 2024-05-28 Écrite En attente Responsabilités pénales s'agissant des victimes de l'amiante
- 2024-04-16 Écrite En attente Fin de la défiscalisation du don aux associations livrant du matériel de guerre
- 2024-04-04 En séance Répondue Réforme de l’assurance chômage
- 2024-03-19 Écrite En attente Pourquoi refuser la publication du rapport « Police et racisme » ?
- 2024-03-12 Écrite En attente Amendes de composition pénale et manque de centres des finances publiques
Les 10 plus récentes sont listées ici ; chaque lien ouvre le texte intégral officiel (et la réponse du ministère quand elle existe). Les sujets et les intitulés sont la rubrique et l'analyse officielles indexées par les services de l'Assemblée nationale, sans reformulation. « En attente » signifie qu'aucune réponse n'était publiée au Journal officiel à la dernière mise à jour des données. Source : open data de l'Assemblée nationale.
Commissions permanentes
Mandats actifs (0 titulaire, 0 suppléance) et historique depuis 2017.
Historique des mandats terminés (23)
- Membre Commission des affaires étrangères 2022-12-16 → 2024-06-09
- Membre Commission des affaires sociales 2022-06-30 → 2022-12-13
- Membre Commission des affaires sociales 2022-01-14 → 2022-06-21
- Membre Commission des affaires étrangères 2022-01-12 → 2022-01-13
- Membre Commission des affaires sociales 2022-01-07 → 2022-01-11
- Membre Commission de la défense nationale et des forces armées 2022-01-04 → 2022-01-06
- Membre Commission des affaires sociales 2021-12-15 → 2022-01-03
- Membre Commission de la défense nationale et des forces armées 2021-12-07 → 2021-12-14
- Membre Commission des affaires sociales 2021-05-07 → 2021-12-06
- Membre Commission des affaires étrangères 2021-05-06 → 2021-05-06
- Membre Commission des affaires sociales 2021-04-15 → 2021-05-05
- Membre Commission des affaires étrangères 2021-04-14 → 2021-04-14
- Membre Commission des affaires sociales 2021-04-01 → 2021-04-13
- Membre Commission des affaires économiques 2021-03-31 → 2021-03-31
- Membre Commission des affaires sociales 2020-06-05 → 2021-03-30
- Membre Commission des affaires économiques 2020-06-04 → 2020-06-04
- Membre Commission des affaires sociales 2020-05-21 → 2020-06-03
- Membre Commission des affaires économiques 2020-05-20 → 2020-05-20
- Membre Commission des affaires sociales 2019-02-26 → 2020-05-19
- Membre Commission des affaires étrangères 2019-01-30 → 2019-02-25
- Membre Commission des affaires sociales 2018-02-03 → 2019-01-29
- Membre Commission des affaires économiques 2018-01-23 → 2018-02-02
- Membre Commission des affaires sociales 2017-06-29 → 2018-01-22
Activité hors votes solennels
(cliquer pour déplier · 50 derniers votes)
Au-delà des votes solennels, le travail parlementaire passe surtout par les amendements et articles votés un par un. Voici les 50 derniers votes ordinaires de Adrien Quatennens sur la 16e législature. Pas de filtre de groupe sur ces votes : ils reflètent l'activité réelle dans l'hémicycle.
- 14 mai 2024 Contre l'article premier du projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées
- 14 mai 2024 Contre l'article 2 du projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de pr
- 4 avril 2024 Contre l'amendement de suppression n° 28 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi visan
- 4 avril 2024 Contre l'amendement n° 1 de M. Meurin et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi visant à protéger la popu
- 4 avril 2024 Contre l'amendement n° 111 de M. Isaac-Sibille à l'article premier de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux pe
- 4 avril 2024 Contre l'amendement n° 109 de M. Isaac-Sibille à l'article premier de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux pe
- 4 avril 2024 Pour l'amendement n° 94 de Mme Violland et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi visant à protéger la
- 4 avril 2024 Contre l'amendement n° 87 de M. Villedieu à l'article premier de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux per- et
- 4 avril 2024 Pour l'article premier de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux per- et polyfluoroalkylées (première lecture
- 4 avril 2024 Pour l'amendement n° 82 de M. Pilato après l'article premier de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux per- e
- 19 mars 2024 Pour la motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud, de la proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l’
- 19 mars 2024 Contre l'ensemble de la proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l’autonomie (texte de la commission paritaire).
- 29 février 2024 Pour l'article 3 bis de la proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement (troisième lecture).
- 29 février 2024 Contre l'amendement n° 43 de M. Philippe Brun au titre de la proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement
- 29 février 2024 Pour l'ensemble de la proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement (troisième lecture).
- 24 janvier 2024 Contre l'amendement de suppression n° 1 de M. Breton et les amendements identiques suivants à l'article unique du projet de loi constitutionnelle r
- 24 janvier 2024 Pour l'article unique du projet de loi constitutionnelle relatif à la liberté de recourir à l’interruption volontaire de grossesse (première lect
- 19 décembre 2023 Pour la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration (texte
- 12 décembre 2023 Pour la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de
- 11 décembre 2023 Pour la motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain, du projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration (pr
- 30 novembre 2023 Pour l'article unique de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeur
- 30 novembre 2023 Pour l'ensemble de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans
- 30 novembre 2023 Pour le sous-amendement n° 53 de M. de Fournas et le sous-amendement identique suivant à l'amendement de rétablissement n° 12 de M. Bompard à l'a
- 30 novembre 2023 Pour l'amendement de rétablissement n° 12 de M. Bompard à l'article premier (supprimé) de la proposition de loi visant à lutter contre l'inflatio
- 30 novembre 2023 Pour l'amendement n° 11 de M. Bompard après l'article premier de la proposition de loi visant à lutter contre l'inflation par l'encadrement des m
- 30 novembre 2023 Pour l'amendement n° 14 de M. Bompard à l'article 2 de la proposition de loi visant à lutter contre l'inflation par l'encadrement des marges des
- 30 novembre 2023 Pour l'amendement n° 24 de M. Izard à l'article 2 de la proposition de loi visant à lutter contre l'inflation par l'encadrement des marges des in
- 30 novembre 2023 Pour l'amendement n° 29 de M. Izard à l'article 2 de la proposition de loi visant à lutter contre l'inflation par l'encadrement des marges des in
- 30 novembre 2023 Pour l'amendement n° 21 de M. Izard à l'article 2 de la proposition de loi visant à lutter contre l'inflation par l'encadrement des marges des in
- 30 novembre 2023 Pour l'amendement n° 22 de M. Izard à l'article 2 de la proposition de loi visant à lutter contre l'inflation par l'encadrement des marges des in
- 30 novembre 2023 Pour l'amendement n° 26 de M. Izard à l'article 2 de la proposition de loi visant à lutter contre l'inflation par l'encadrement des marges des in
- 30 novembre 2023 Pour l'amendement n° 27 de M. Izard à l'article 2 de la proposition de loi visant à lutter contre l'inflation par l'encadrement des marges des in
- 30 novembre 2023 Pour l'amendement n° 44 de M. William à l'article 2 de la proposition de loi visant à lutter contre l'inflation par l'encadrement des marges des
- 30 novembre 2023 Pour l'amendement n° 31 de M. William à l'article 2 de la proposition de loi visant à lutter contre l'inflation par l'encadrement des marges des
- 30 novembre 2023 Pour l'article 2 de la proposition de loi visant à lutter contre l'inflation par l'encadrement des marges des industries agroalimentaires, du raf
- 30 novembre 2023 Contre le sous-amendement n° 69 de M. Izard à l'amendement n° 8 de M. Bompard à l'article 2 de la proposition de loi visant à lutter contre l'infla
- 30 novembre 2023 Pour l'amendement n° 8 de M. Bompard à l'article 2 de la proposition de loi visant à lutter contre l'inflation par l'encadrement des marges des i
- 30 novembre 2023 Contre le sous-amendement n° 56 de M. de Fournas à l'amendement de rétablissement n° 7 de M. Bompard à l'article 3 (supprimé) de la proposition de
- 30 novembre 2023 Pour l'amendement de rétablissement n° 7 de M. Bompard à l'article 3 (supprimé) de la proposition de loi visant à lutter contre l'inflation par l
- 30 novembre 2023 Contre le sous-amendement n° 60 de M. de Fournas à l'amendement de rétablissement n° 6 de M. Bompard à l'article 4 (supprimé) de la proposition de
- 30 novembre 2023 Pour l'amendement de rétablissement n° 6 de M. Bompard à l'article 4 (supprimé) de la proposition de loi visant à lutter contre l'inflation par l
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- 30 novembre 2023 Pour l'amendement n° 3 de Mme Obono à l'article premier de la proposition de loi tendant à la réouverture des accueils physiques dans les service
- 30 novembre 2023 Pour l'amendement n° 2 de Mme Obono à l'article premier de la proposition de loi tendant à la réouverture des accueils physiques dans les service
- 30 novembre 2023 Contre l'amendement n° 1 de Mme Ménard à l'article premier de la proposition de loi tendant à la réouverture des accueils physiques dans les servic
- 30 novembre 2023 Contre l'amendement n° 7 de M. Gouffier Valente à l'article premier de la proposition de loi tendant à la réouverture des accueils physiques dans l
- 30 novembre 2023 Pour l'article premier de la proposition de loi tendant à la réouverture des accueils physiques dans les services publics (première lecture).
- 30 novembre 2023 Contre l'amendement n° 9 de M. Gouffier Valente après l'article premier de la proposition de loi tendant à la réouverture des accueils physiques da
- 30 novembre 2023 Contre l'amendement n° 10 de M. Gouffier Valente après l'article premier de la proposition de loi tendant à la réouverture des accueils physiques d
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